GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
Les contributions
Contribution n°2 (Grand Besançon Métropole)
Par Madame BOZONNET
Déposée
le 28 décembre 2023 à 09h04
Observation déposée dans le registre de concertation ouvert pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand [...]
Observation déposée dans le registre de concertation ouvert pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Besançon Métropole.
Observation déposée dans le registre de concertation ouvert pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand [...]
Observation déposée dans le registre de concertation ouvert pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Besançon Métropole.