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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0A. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°40-2024 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 23.05.2024 (2.5Mo)
0B. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.05Mo)
0C. DÉCISION DE DÉSIGNATION DU COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR (0.04Mo)
Décision du tribunal Administratif de Lyon n°E24000044/69 du 02/05/2024, pour procéder à une enquête publique préalable à une demande d’autorisation formulée par la société SECAF CHAMFRAY en vue de l’augmentation des capacités de stockage de déchets sur son site de Vougy
20. ATTESTATION DE PARUTION DANS LE PROGRES DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (0.39Mo)
EBRA media du 24/05/2024
21. JUSTIFICATION DE PARUTION (0.21Mo)
L'Essor du 31/05/2024

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