GRAND'COMBE DES BOIS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de la création d'un Périmètre Délimité des Abords (PDA) de la commune

Documents de présentation

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0. PAGE DE GARDE - ENQUÊTE PUBLIQUE (0.31Mo)

0. SOMMAIRE (0.05Mo)

AFFICHE AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE GCB (0.12Mo)

ARRÊTÉ DE MISE À L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 08.11.2024 (0.27Mo)

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2024-:09 - ARRÊT DU PLU ET BILAN DE LA CONCERTATION - 20.07.2024 (0.35Mo)

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°21:2016 - PLU - 29.11.2016 (1.37Mo)

DÉSIGNATION DU CE PAR LE TA (0.14Mo)

NOTICE DE PRÉSENTATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.45Mo)

00. PAGE DE GARDE (0.19Mo)

01. SOMMAIRE (0.05Mo)

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION -GCB PLU ARRÊT (38.93Mo)

2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) - GRD COMBE DES BOIS ARRÊT (1.14Mo)

3. ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) - GCB ARRÊT (15.02Mo)

4.1. RÈGLEMENT PLU GRANDCOMBE DES BOIS ARRÊT (2.64Mo)

4.2. CENTRE DE LA COMMUNE AU 2000 (4.69Mo)

4.3.1. EST DE LA COMMUNE AU 5000 (8.55Mo)

4.3.2. OUEST DE LA COMMUNE AU 5000 (6.62Mo)

5.1.1 LISTE DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQU (SUP) ET PROJET PDA (8.87Mo)

5.1.2 PLAN DES SERVITUDES (4.73Mo)

5.2.1. SCHÉMA DES RÉSEAUX ET DES DÉCHETS (1.45Mo)

5.2.2.PLAN GÉNÉRAL AEP (3.9Mo)

5.3. PPI DU BARRAGE DU CHÂTELOT (3.79Mo)

5.4.BOIS ET FORÊTS SOUMIS AU RÉGIME FORESTIER (0.61Mo)

PAGE DE GARDE (0.17Mo)

AVIS CA25_PLU GRAND COMBE DES BOIS (0.21Mo)

AVIS CDNPS SUR STECAL AT (0.51Mo)

AVIS CDPENAF (0.05Mo)

AVIS DEPARTEMENT (0.21Mo)

AVIS PNR SCOT (3.66Mo)

AVIS PRÉFET (0.51Mo)

ANNEXE AVIS PRÉFET ARS_DRAC_RTE (3.84Mo)

AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.12Mo)

AVIS_PLU_GRANDCOMBEDESBOIS_INAO (0.22Mo)

0. PAGE DE GARDE - PROJET PDA (0.15Mo)

1. NOTICE DE PRÉSENTATION ) PDA_GCB (4.79Mo)

2. DOCUMENT GRAPHIQUE PDA_GCB (3.71Mo)

AVIS ABF PERIMETRE PDA_CGB (0.77Mo)

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Mairie de Grand'Combe-des-Bois

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3 rue des Jonquilles
25210 GRAND'COMBE DES BOIS

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