CROLLES : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et périmètre délimité des abords (PDA) de l’Abbaye des Ayes de la commune à la demande de l'Architecte des bâtiments de France

Documents de présentation

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ARRÊTÉ N°346-2024 DE MISE À L'ENQUÊTE PUBLIQUE - 17.12.2024 (0.58Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.26Mo)

1_EXTRAIT DÉLIB 048-2021 - PRESCRIPTION RÉVISION PLU (0.22Mo)

2_14-10-2022 DEBAT PADD (0.19Mo)

3_27-01-2023 SECOND DEBAT PADD (0.44Mo)

4_28-04-2023 ARRET RÉVISION PLU ET BILAN DE CONCERTATION (0.55Mo)

5_12-07-2023 RETRAIT ARRÊT PLU-PROLONGATION CONCERTATION (0.44Mo)

6_3-05-2024 TROISIEME DÉBAT PADD (0.45Mo)

7_4-07-2024 ARRET REVISION PLU ET BILAN DE LA CONCERTATION (0.64Mo)

DDT 1. COURRIER PORTER À CONNAISSANCE (0.08Mo)

DDT 2. SYNTHÈSE PORTER À CONNAISSANCE PARTIE 1 (7.3Mo)

DDT 3. SYNTHÈSE PORTER À CONNAISSANCE PARTIE 2 (3.22Mo)

DDT 4. SERVITUDES PORTER À CONNAISSANCE (0.9Mo)

DDT 5. ANNEXES PORTER À CONNAISSANCE (5.29Mo)

PORTER À CONNAISSANCE SRADET (2.14Mo)

REVISION PLU CROLLES_BILAN DE LA CONCERTATION_ARRÊT_040724 (6.86Mo)

AVIS PLU CCI 2428 - MAIRIE DE CROLLES - AVIS PLU (0.11Mo)

AVIS RTE - 2024_70_PA_PLU_CROLLES_OCT (0.22Mo)

AVIS_ETAT_REVISION_PLU_CROLLES_VS (6.95Mo)

AVIS DE LA CDPENAF - PLU_CROLLES (0.89Mo)

AVIS DE GRT GAZ (0.46Mo)

AVIS CCLG COURRIER-14-11-2024 (0.65Mo)

AVIS CHAMBRE D'AGRICULTURE COURRIER-15-11-2024 (0.42Mo)

AVIS DÉPARTEMENT 31 10 2024 (0.35Mo)

AVIS SCOT DETAILS (1.58Mo)

AVIS SCOT (0.12Mo)

AVIS MRAE 20241105_AARA-REVISIONPLU_CROLLES_38_DELIBERE (2.09Mo)

PLU CROLLES - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (1.64Mo)

RAPPORT DE PRÉSENTATION_DIAGNOSTIC (23.65Mo)

RAPPORT DE PRÉSENTATION_ETAT INITIAL ENVIRONNEMENTAL (16.2Mo)

RAPPORT DE PRÉSENTATION_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE (8.78Mo)

RAPPORT DE PRÉSENTATION_JUSTIFICATIONS (11.71Mo)

RAPPORT DE PRÉSENTATION_PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (6.29Mo)

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) (1.32Mo)

RÈGLEMENT ÉCRIT (8.12Mo)

RÈGLEMENT ÉCRIT_ANNEXE_PATRIMOINES (7Mo)

PRESCRIPTIONS PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS (15.55Mo)

RÈGLEMENT GRAPHIQUE (24.82Mo)

OAP CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES (3.23Mo)

OAP SECTORIELLES (7.71Mo)

PLU CROLLES_LISTE ANNEXES_ARRÊT 040724 (0.01Mo)

01_PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (AC4) (14.87Mo)

02_DOSSIER DE SUP ECTRA (SEVESO SEUIL HAUT) (3.77Mo)

03_LISTE DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE (5.79Mo)

04_PLAN DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE 1 (68.24Mo)

05_PLAN DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE 2 (64.52Mo)

06_PLAN DES PPR (PM1) (15.55Mo)

07_RÈGLEMENT DU PPRI ISÈRE (PM1) (0.37Mo)

08_ZONAGE DU PPRI ISÈRE (PM1) (4.16Mo)

09_RÈGLEMENT DU PPRN (PM1) (1.77Mo)

10_ZONAGE DU PPRN (PM1) (15.82Mo)

1_SCHÉMA DIRECTEUR AEP (1.57Mo)

2_SCHÉMA DIRECTEUR EAUX USÉES (0.51Mo)

3_ZONAGE D'ASSAINISSEMENT (4.06Mo)

4_SCHÉMA DES RÉSEAUX COMMUNAUX (1.38Mo)

5_RÈGLEMENT EAU POTABLE (1.2Mo)

6_RÈGLEMENT ASSAINISSEMENT (1.28Mo)

7_ZONAGE D'ASSAINISSEMENT (13Mo)

1_ARRÊTÉ RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB (ISÈRE) (0.12Mo)

2_SECTEURS SITUÉS À PROXIMITÉ DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES (0.3Mo)

3_PLAN DES ALÉAS ST MICROELECTRONICS (1.77Mo)

4_PRESCRIPTIONS ST MICROELECTRONICS (0.13Mo)

1_ANALYSE DES RÈGLEMENTS DE LOTISSEMENT DE LA COMMUNE (0.14Mo)

2_PLAN DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (5.19Mo)

3_LIMITES D'AGGLOMÉRATION (RLP) (1.27Mo)

4_RÈGLEMENT DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (0.37Mo)

AVIS ABF - AVIS AVANT ENQUÊTE PUBLIQUE DU PROJET DE PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) DU MONUMENT HISTORIQUE INSCRIT (0.06Mo)

PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA)_ABBAYE DES AYES_PÉRIMÈTRE (2.32Mo)

PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA)_ABBAYE DES AYES_RAPPORT (4.75Mo)

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