BESANÇON : permis d'aménager de la cour d'honneur concernant l'opération de requalification urbaine du site Saint-Jacques Arsenal

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.32Mo)

MENTION DES TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE (0.4Mo)

1 FORMULAIRE CERFA (1.92Mo)

2 PA 1 PLAN DE SITUATION (3.04Mo)

3 PA 2 NOTICE DESCRIPTIVE (3.57Mo)

4 PA 3 PLAN PARCELLAIRE (2.23Mo)

5 PA PLAN DE COMPOSITION (0.47Mo)

6 PA 5 COUPES (2.8Mo)

7 PA 5 PLAN RÉSEAUX EXISTANTS (4.26Mo)

8 PA 6 ET 7 PHOTOGRAPHIES (2.22Mo)

9 MOSAIQUE RAPPORT ESPÈCES PROTÉGÉES (15.11Mo)

10 ÉTUDE D'IMPACT - SAINT-JACQUES - RAPPORT - 27092024 (38.16Mo)

10-1 ETUDE POLLUTION VB JARDIN ET COUR D'HONNEUR (27.98Mo)

10-2 ETUDE POLLUTION VINCI ESPACES CESSIBLES (53.88Mo)

10-3 DIAG COMPLÉMENTAIRE VB COURS (13.42Mo)

10-4 ETUDE POLLUTION CHU CR ARSENAL (1.94Mo)

10-5 ETUDE POLLUTION CHU ARSENAL (3.12Mo)

11 PLAN GUIDE TER-FEV23 (37.72Mo)

AVIS ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE (0.08Mo)

AVIS CONSEIL DÉPARTEMENT (0.82Mo)

AVIS DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (1.56Mo)

AVIS MISSION RÉGIONALE D'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (3.81Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (23.93Mo)

PARUTION EST RÉPUBLICAIN 16 DÉCEMBRE ET 8 JANVIER (2.61Mo)

PARUTION TERRE DE CHEZ NOUS 10 JANVIER (1.43Mo)

PARUTION TERRE DE CHEZ NOUS 13 DÉCEMBRE (1.43Mo)

ARRÊTÉ N°URB.24.00.A2 - ENQUÊTE PUBLIQUE - 09.12.2024 (0.15Mo)

1 DCM 2019-06-20 BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE (2.68Mo)

2 CAHIER DE PRESCRIPTIONS CITOYENNES (69.72Mo)

DCM 2013-01-21 MODALITÉS D'ÉLABORATION DU PROJET D'AMÉNAGEMENT (1.21Mo)

DCM 2019-06-20 BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE (2.68Mo)

DCM 2019-12-12 TRANSFERT DE DOMANIALITÉ PUBLIQUE ENTRE LE CHU ET LA VILLE DE BESANÇON -COUR D'HONNEUR ET JARDINS (1.66Mo)

DCM 2020-01-23 RECONVERSION DU SITE SAINT-JACQUES ARSENAL - RAPPORT D'INFORMATION (2.91Mo)

DCM 2022-12-08 CONCESSION D'AMÉNAGEMENT CONFIÉE À LA SPL TERRITOIRE 25 (4.73Mo)

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Plan du site

Siège de l'enquête publique

Mairie de Besançon

Adresse
Service ADS - Entrée B - 3ème étage
2 rue Mégevand
25000 BESANÇON

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Adresse postale

Ville de Besançon
à l'attention de M. Léon BILLEREY - Commissaire enquêteur
Enquête Publique permis d'aménager Saint-Jacques
2 rue Mègevand
25 034 BESANCON cedex