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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2025:ICPE:023 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE - 06.02.2025 (2.83Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.06Mo)
230188_PER2L_SOMMAIRE DOSSIER_JANV2025 (0.43Mo)
230188_RE_PER_PIECE 1 - PIECES NECESSAIRES A L'IDENTIFICATION DU DEMANDEUR_CREOCEAN_DEC2023 (1.03Mo)
230188_RE_PER_PIECE 2 - LE NOM PROPOSE, LA NATURE, LA DUREE DU TITRE SOLLICITE, LES DOCUMENTS CARTOGRAPHIQUES AINSI QUE LES COORDONNEES DES SOMMETS DU PERIMETRE DEMANDE_CREOCEAN_JANV2025 (0.78Mo)
230188_RE_PER_PIECE 3 - MEMOIRE JUSTIFIANT LE PERIMETRE DEMANDE AU REGARD NOTAMMENT DE LA RESSOURCE ET DE SON ACCESSIBILITE ET, LE CAS ECHEANT, DE SA COMPATIBILITE AVEC UN SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER APPROUVE_CREOCEAN_EP_JANV2025 (2.65Mo)
230188_RE_PER_PIECE 4 - NOTE TECHNIQUE, ACCOMPAGNEE DES DOCUMENTS ET PLANS NECESSAIRES_CREOCEAN_DEC2023 (2.6Mo)
230188_RE_PER_PIECE 5 - ETUDE D’IMPACT_CREOCEAN_JANV2025 (26.31Mo)
230188_RE_PER_PIECE 5 BIS - RESUME NON TECHNIQUE_CREOCEAN_JANV2025 (4.56Mo)
230188_RE_PER_PIECE 6 - LORSQUE TOUT OU PARTIE DU PERIMETRE EST SITUE DANS UN SITE NATURA 2000 OU, A PROXIMITE D'UN TEL SITE, LE DOSSIER D'EVALUATION D'INCIDENCES_CREOCEAN_JANV2025 (4.12Mo)
230188_RE_PER_PIECE 7 - NOTE EXPOSANT LA COMPATIBILITE DU PROJET AVEC LA SECURITE PUBLIQUE_CREOCEAN (0.41Mo)
230188_RE_PER_PIECE 8 - DOCUMENT DE SECURITE ET DE SANTE ET COPIE DU PERMIS DE NAVIGATION EN COURS DE VALIDITE POUR CHACUN DES NAVIRES DONT L'UTILISATION EST ENVISAGEE_CREOCEAN_DEC2023 (1.23Mo)
230188_RE_PER_PIECE 9 - NATURE DES SUBSTANCES, LES QUANTITES MINIMALES ET MAXIMALES QUE LE DEMANDEUR ENVISAGE D'EXTRAIRE ANNUELLEMENT_CREOCEAN (0.35Mo)
230188_RE_PER_PIECE 10 - INDICATION DES MESURES ENVISAGEES PAR LE DEMANDEUR AFIN D'ASSURER LE SUIVI DE SON ACTIVITE_CREOCEAN_DEC2023 (1.04Mo)
230188_RE_PER_PIECE 11 - POUR LES DEMANDES DE PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES, UN ENGAGEMENT FINANCIER PRECISANT LE MONTANT MINIMUM DE DEPENSES QUE LE DEMANDEUR S'ENGAGE A CONSACRER AUX RECHERCHES_CREOCEAN (0.38Mo)
230188_RE_PER_PIECE 13 - LES PIECES JUSTIFIANT DES CAPACITES TECHNIQUES DU DEMANDEUR_CREOCEAN_DEC2023 (0.68Mo)
230188_RE_PER_PIECE 14 - LES PIECES JUSTIFIANT DES CAPACITES FINANCIERES DU DEMANDEUR_CREOCEAN_DEC2023 (7.81Mo)
PER2L ADDENDUM ASTROLABE_SEPT2024 (0.06Mo)
PER 2L RÉPONSE COMPLÉTUDE_SEPT2024 (6.65Mo)
PIECE COMPLEMENTAIRE NECESSAIRE A LA DEMANDE D’AOTM _PER_SEPT2024 (16.17Mo)

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