VAUVERT : DAE déposée par la société KEM ONE pour la réalisation puis l'exploitation de 3 nouveaux doublets et de 2 puits de reconnexion sur l'emprise de la concession de mines de sels de sodium de "Parrapon" et déclaration de projet emportant MECPLU

Documents de présentation

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (3.27Mo)

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.48Mo)

PJ01_PLAN DE SITUATION (8.97Mo)

PJ02_ÉLÉMENTS GRAPHIQUES (0.82Mo)

PJ03_JUSTIFICATIS DE LA MAÎTRISE FONCIÈRE AVEC ANNEXES (4.69Mo)

PJ04_RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE EIE (4.21Mo)

PJ04_ÉTUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL AVEC CARTOGRAPHIES (131.35Mo)

PJ04_ANNEXES EIE (17.03Mo)

PJ07_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET (7.09Mo)

PJ80_JUSTIFICATION DU DEMANDEUR (1.48Mo)

PJ81_MÉTHODE D'EXPLOITATION ENVISAGÉE ET TRAVAUX PROJETÉS (3.67Mo)

PJ82_DOCUMENT UNIQUE ÉVALUATION DES RISQUES (1.27Mo)

PJ83_CONDITIONS DE L'ARRÊT DES TRAVAUX (1.96Mo)

PJ86_CALCUL DES GARANTIES FINANCIÈRES (0.94Mo)

PJ88_ÉTUDE DE DANGERS (11.31Mo)

1. AVIS DE LA MRAE 2024APO132 (0.59Mo)

2. 2024 12 13 - ANNEXE COMPLÉMENTAIRE ÉTUDE IMPACT - MÉMOIRE EN RÉPONSE DE KEM ONE - AVIS DE LA MRAE 2024APO132 (0.18Mo)

3. 20241009 - MÉMOIRE RÉPONSES DREAL SDIS DDTM30 ARS (AVEC ANNEXES) (1.03Mo)

4. AVIS DES SERVICES DOSSIER AE TRAVAUX MINIERS KEM ONE (5.37Mo)

0.A PAGE DE GARDE (0.48Mo)

0.B LISTE DES PIÈCES (0.31Mo)

1. NOTICE DE PRÉSENTATION (6.34Mo)

2. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (7.32Mo)

3. ZOOM DU PLAN DE ZONAGE AVANT/APRÈS LA DÉCLARATION DE PROJET (4.52Mo)

4.ACTES ADMINISTRATIFS (2.12Mo)

DEMANDE D'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PRÉFET (0.05Mo)

DÉLIBÉRATION 2023 11 122 - OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE (0.27Mo)

DÉLIBÉRATION DE202407_0099 - BILAN DE LA CONCERTATION (0.19Mo)

ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION - CONCESSION MINES DE SELS DE SODIUM DITE DE PARRAPON (0.11Mo)

PV D'EXAMEN CONJOINT DU 04 DÉCEMBRE 2024 (0.22Mo)

ANNEXES AU PV D'EXAMEN CONJOINT (0.26Mo)

CERTIFICAT D'AFFICHAGE KEM ONE (0.07Mo)

ÉMARGEMENT DES PPA (0.3Mo)

AVIS DPT GARD (0.26Mo)

AVIS BRL (0.06Mo)

AVIS DDTM DPMC (0.15Mo)

PLAN AVIS DDTM DPMC (0.27Mo)

AVIS EPTB VISTRE VISTRENQUE (0.08Mo)

AVIS INAO (0.12Mo)

AVIS MRAE (0.59Mo)

AVIS SNCF (0.05Mo)

AVIS VNF (0.06Mo)

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Siège de l'enquête publique

Mairie de Vauvert

Adresse
Direction de l'urbanisme, de l'aménagement et de la transition écologique
9, Rue du Jardinet
30310 VAUVERT

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Adresse postale

Mairie de Vauvert
à l'attention de Monsieur Etienne TARDIOU commissaire enquêteur
Dossier KEMONE et mise en compatibilité du PLU de Vauvert
Direction de l'urbanisme, de l'aménagement et de la transition écologique
9, Rue du Jardinet
30310 VAUVERT