CHAMPOSOULT : DUP de la dérivation des eaux, instauration des périmètres de protection et institution des servitudes afférentes et autorisation d'utiliser l'eau des captages en vue de la consommation humaine concernant les captages « Val Bequet »

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

01-ARRÊTÉ N°1122-24-20-084 PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE - 14.10.2024 (1.76Mo)

02-AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

PROJET DE PRESCRIPTIONS (2.58Mo)

DÉLIBÉRATION 2023 (0.53Mo)

RAPPORT GÉNÉRAL (8.41Mo)

1 - EV_2004 (14.69Mo)

2 - COMPLÉMENTSEV_2011 (19.81Mo)

3 - ACTUALISATIONEV_2019 (32.56Mo)

4 - ÉTUDE_DÉLIMITATION_AAC_2022 (13Mo)

5 - ÉTAT DES LIEUX 15-05-2024 (17.32Mo)

2005-11-08_C1C2C3C4_RADIO (0.16Mo)

2010-11-29_C1C2C3C4C5_CRYPTO_GIARDIA (0.12Mo)

2010_10_19_C5 (0.08Mo)

2018-03-15_C2_CS (0.4Mo)

2018-03-15_C3_CS (0.4Mo)

2018-03-15_C4_CS (0.4Mo)

2018-03-20_C1_CS (0.4Mo)

2018-10-29_C5 (0.48Mo)

2019_10_24_C5_CS+RADON (0.4Mo)

2020-02-25_C1C2C3C4_RADON (1.28Mo)

2020-07-16_EAUDISTRIBUÉE (0.12Mo)

2023-01-23_C1_CS (0.43Mo)

2023-01-23_C2_CS (0.43Mo)

2023-01-23_C3_CS (0.43Mo)

2023-01-23_C4_CS (0.43Mo)

2023-01-23_C5_CS (0.43Mo)

2023-10-30-TTP (0.32Mo)

2023_10_24_TTP (0.45Mo)

1 - DESCRIPTIF SOURCES (1.44Mo)

2 - SCHÉMA FONCTIONNEMENT (2.08Mo)

3 - PLAN DE MASSE-C1-C2 (1.93Mo)

4 - PLAN DE MASSE-C3-C4 (16.09Mo)

5 - PLAN DE MASSE-C5 (1.43Mo)

6 - PLAN DE MASSE-BÂCHEEB (7.43Mo)

1 - DESCRIPTIF_STATION (0.11Mo)

2 - SCHÉMA TRAITEMENT (0.06Mo)

3 - SYNOPTIQUERÉSEAU (0.25Mo)

4 - MODALITÉS RISQUES SANITAIRES (0.02Mo)

AVIS HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ (1.56Mo)

ÉVALUATION DES COÛTS (0.19Mo)

P0 (0.03Mo)

P1 (0.03Mo)

P2 (0.03Mo)

PARCELLES (0.04Mo)

PROPRIETAIRES (0.04Mo)

PLAN PARCELLAIRE1-25000 (0.85Mo)

PLAN PARCELLAIREA4 (0.34Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 3 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "CHAMPOSOULT : DUP de la dérivation des eaux, instauration des périmètres de protection et institution des servitudes afférentes et autorisation d'utiliser l'eau des captages en vue de la consommation humaine concernant les captages « Val Bequet »".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Orne (61)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Mairie de Champosoult

Adresse
65, impasse de la mairie
61120 CHAMPOSOULT

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Champosoult
65, impasse de la mairie
61120 CHAMPOSOULT