Mon espace réservé
Aller à la navigation
Aller au contenu
Registres dématérialisés de consultation, enquête publique et PPVE
Accueil
Présentation
Qui sommes-nous ?
Nos partenaires et appuis
Ils nous ont fait confiance
Que dit la législation ?
Nos services
Enquêtes publiques
PPVE
Consultations Loi Industrie Verte
Consultations publiques
Concertations publiques
Conseil et formation
Les registres
Actuellement ouverts
Par département
Aide
Comment créer un registre
Questions fréquentes (FAQ)
Comment tester nos services
Glossaire
Contact
Se connecter
menu
Accueil
Accueil
Présentation
Présentation
Qui sommes-nous ?
Qui sommes-nous ?
Nos partenaires et appuis
Nos partenaires et appuis
Ils nous ont fait confiance
Ils nous ont fait confiance
Que dit la législation ?
Que dit la législation ?
Nos services
Nos services
Enquêtes publiques
Enquêtes publiques
PPVE
PPVE
Consultations Loi Industrie Verte
Consultations Loi Industrie Verte
Consultations publiques
Consultations publiques
Concertations publiques
Concertations publiques
Conseil et formation
Conseil et formation
Les registres
Les registres
Actuellement ouverts
Actuellement ouverts
Par département
Par département
Aide
Aide
Comment créer un registre
Comment créer un registre
Questions fréquentes (FAQ)
Questions fréquentes (FAQ)
Comment tester nos services
Comment tester nos services
Glossaire
Glossaire
Contact
Contact
Se connecter
Vous êtes ici :
Accueil
Les registres
Par département
Registres departement
5778 - SAP EN AUGE : DUP de la dérivation des eaux, de l'instauration des périmètres de protection et de l'institution des...
(61) Orne
5764 - MONTREUIL AU HOULME : demande d'autorisation environnementale portant sur la création d'une carrière, au lieu-dit «...
(61) Orne
5712 - CHAMPOSOULT : DUP de la dérivation des eaux, instauration des périmètres de protection et institution des servitude...
(61) Orne
5455 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SOURCES DE L'ORNE : approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et abroga...
(61) Orne
5324 - CHARENCEY : parc éolien nommé « parc éolien de Moussonvilliers » situé sur le territoire de la commune de Charencey...
(61) Orne
5270 - LA FERTÉ-EN-OUCHE : DUP de dérivation des eaux et d’instauration des périmètres de protection, l’autorisation envir...
(61) Orne
5263 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PAYS DE L'AIGLE : approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local...
(61) Orne
5163 - CALIGNY et MONTILLY SUR NOIREAU : enquête sur la DUP de la dérivation des eaux, et d'institution des périmètres de...
(61) Orne
4951 - OCCAGNES : demande d’autorisation environnementale d’exploiter un parc éolien comprenant 3 éoliennes sur le territo...
(61) Orne
4950 - CISAI-SAINT-AUBIN : demande, présentée par le syndicat intercommunal, pour l'alimentation en eau potable de la régi...
(61) Orne
×