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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ANNONCES LÉGALES - LE PAYS D'AUGE - 18 MARS 2025 (3.66Mo)
ANNONCES LÉGALES - OUEST-FRANCE CALVADOS - 18 MARS 2025 (0.38Mo)
ANNONCE ATTESTATION MEDIALEX_22256739 (0.17Mo)
00. SAINT-DÉSIR - COUVERTURE ET SOMMAIRE (0.38Mo)
01. SAINT-DÉSIR - COURRIER D'ACCOMPAGNEMENT DU DOSSIER DE DEMANDE (0.13Mo)
02. SAINT-DÉSIR - NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET (0.49Mo)
03. SAINT-DÉSIR - TABLEAU REJETS ATMOSPHÉRIQUES (0.1Mo)
04. SAINT-DÉSIR - PRÉSENTATION ARCHITECTURALE DU PROJET (2.35Mo)
05. SAINT-DÉSIR - NOTE TECHNIQUE PRÉSENTANT LE RESPECT DU PROJET VIS-À-VIS DES PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES (0.37Mo)
06. SAINT-DÉSIR - EXTRAIT DU PLUI APPLICABLE (0.81Mo)
07. SAINT-DÉSIR - NOTICE D'ACCESSIBILITÉ (0.76Mo)
08. SAINT-DÉSIR - NOTICE DE SÉCURITÉ INCENDIE (0.66Mo)
09. SAINT-DÉSIR - DOCUMENTATION TECHNIQUE DE L'APPAREIL DE CRÉMATION (6.99Mo)
10. SAINT-DÉSIR - PLAN DE SITUATION DU CRÉMATORIUM (0.19Mo)
11. SAINT-DÉSIR - PLANS DÉTAILLÉS DU CRÉMATORIUM (20.75Mo)
12. SAINT-DÉSIR - PLAN DE SITUATION DU PARKING ET DE LA VOIE D'ACCÈS (0.19Mo)
13. SAINT-DÉSIR - PLAN DÉTAILLÉS DU PARKING ET DE LA VOIE D'ACCÈS (7.14Mo)
14. SAINT-DÉSIR - DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE CHOIX DU MODE DE GESTION (1.81Mo)
15. SAINT-DÉSIR - DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET LE PROJET DE CONTRAT (0.37Mo)
16. SAINT-DÉSIR - COPIE DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC ACCOMPAGNÉ DE SES ANNEXES (35.99Mo)
17. SAINT-DÉSIR - COPIE DU RÉCEPISSÉ DE NOTIFICATION DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (0.26Mo)
18. SAINT-DÉSIR - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (0.9Mo)
19. SAINT-DÉSIR - COPIE DU FORMULAIRE D'EXAMEN AU CAS PAR CAS DÉPOSÉ (0.44Mo)
20. SAINT-DÉSIR - DÉCISION DE SOUMISSION À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE D'IMPACT (0.2Mo)
21. SAINT-DÉSIR - ECHANGES AVEC LA DREAL (0.36Mo)
23. SAINT-DÉSIR - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (3.39Mo)
24. AVIS DE LA MRAE (1.05Mo)
26. SAINT-DÉSIR - ARRÊTÉ D'OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (6.51Mo)
27. SAINT-DÉSIR - AVIS DE PUBLICITÉ DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.03Mo)
28. SAINT-DÉSIR - NOTICE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.23Mo)
29. SAINT-DÉSIR - EXTRAIT KBIS DE LA SOCIÉTÉ DU CRÉMATORIUM DE SAINT-DÉSIR (0.94Mo)

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