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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

0. LISTE DES PIÈCES (0.12Mo)
0. PAGE DE GARDE (0.1Mo)
A.1 - NOTE DE PRÉSENTATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE (0.61Mo)
0.1. PAGE DE GARDE (0.29Mo)
0.2. PAGE DE GARDE 2 (0.29Mo)
0.3. SOMMAIRE 1 (0.08Mo)
0.4. SOMMAIRE 2 (0.08Mo)
1.1 PRÉAMBULE ET RÉSUMÉ NON-TECHNIQUE (RNT) (3.43Mo)
1.2. RDP TOME 1 DIAGNOSTIC ARRÊT (56.91Mo)
1.3.ANNEXES RDP_TOMES_1_ET_2_ARRET (62.52Mo)
1.4. RDP TOME2 JUSTIFICATION ET EEV (36.8Mo)
2.PADD_PLUI_CCA800_ARRET (3.22Mo)
3.OAP_PLUI _CCA800_ARRET (16.44Mo)
4.1. RÈGLEMENT ÉCRIT PLUI_CCA800_2024 ARRÊT (22.21Mo)
4.2.1 CENTRE DE LA COMMUNE ARC-SOUS-MONTENOT (2.98Mo)
4.2.2.1 CENTRE DE LA COMMUNE CHAPELLE D'HUIN (1.83Mo)
4.2.2.2 CENTRE DE LA COMMUNE CHAPELLE D'HUIN-LE SOUILLOT (2.66Mo)
4.2.2.3 PLAN SECTEUR 2AUYS SOMBACOUR-CHAPELLE D'HUIN (1.07Mo)
4.2.3 CENTRE DE LA COMMUNE EVILLERS (1.9Mo)
4.2.4 CENTRE DE LA COMMUNE GEVRESIN (1.71Mo)
4.2.5.1 CENTRE DE LA COMMUNE LEVIER (5.46Mo)
4.2.5.2 CENTRE DE LA COMMUNE LEVIER - ZAE (6.66Mo)
4.2.5.3 CENTRE DE LA COMMUNE LEVIER-LABERGEMENT-DU-NAVOIS (4.97Mo)
4.2.6 CENTRE DE LA COMMUNE SEPTFONTAINES (2.11Mo)
4.2.7.1 CENTRE DE LA COMMUNE VAL-D'USIERS - BIANS-LES-USIERS (5.3Mo)
4.2.7.2 CENTRE DE LA COMMUNE VAL-D'USIERS - GOUX-LES-USIERS (3.35Mo)
4.2.7.3 CENTRE DE LA COMMUNE VAL-D'USIERS - SOMBACOUR (4.64Mo)
4.2.7.4 CENTRE DE LA COMMUNE VAL-D'USIERS - PISSENAVACHE (0.72Mo)
4.2.8 CENTRE DE LA COMMUNE VILLENEUVE-D'AMONT (17.31Mo)
4.2.9 CENTRE DE LA COMMUNE VILLERS-SOUS-CHALAMONT (2.96Mo)
4.3.1 ENSEMBLE DE LA COMMUNE ARC SOUS MONTENOT (8.33Mo)
4.3.2 ENSEMBLE DE LA COMMUNE CHAPELLE D'HUIN (10.86Mo)
4.3.3 ENSEMBLE DE LA COMMUNE EVILLERS (6.22Mo)
4.3.4 ENSEMBLE DE LA COMMUNE GEVRESIN (5.82Mo)
4.3.5.1 NORD DE LA COMMUNE LEVIER (8.4Mo)
4.3.5.2 SUD DE LA COMMUNE LEVIER (11.98Mo)
4.3.6 ENSEMBLE DE LA COMMUNE SEPTFONTAINES (8.56Mo)
4.3.7.1 NORD DE LA COMMUNE VAL-D'USIERS (11.5Mo)
4.3.7.2 SUD DE LA COMMUNE VAL-D'USIERS (12.34Mo)
4.3.8 ENSEMBLE DE LA COMMUNE VILLENEUVE D'AMONT (8.94Mo)
4.3.9.1 NORD DE LA COMMUNE VILLERS SOUS CHALAMONT (7.12Mo)
4.3.9.2 SUD DE LA COMMUNE VILLERS SOUS CHALAMONT (2Mo)

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