VIERZON : demande d’autorisation environnementale et la demande de permis de construire présentées par la société Jacobi carbons France pour la construction et l’exploitation d’une unité de fabrication de charbon actif

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ÉTAPE 0 - INTRODUCTION DOSSIER (0.37Mo)

ÉTAPE 1 - TYPE DE DEMANDE (0.12Mo)

ÉTAPE 2 - IDENTIFICATION DU PÉTITIONNAIRE (0.16Mo)

ÉTAPE 3.1 - DESCRIPTION DU PROJET (0.85Mo)

ÉTAPE 3.2 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (0.51Mo)

ÉTAPE 3.3 - PROPOSITIONS DU PÉTITIONNAIRE (2.09Mo)

ÉTAPE 3.4 - JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE (0.34Mo)

ÉTAPE 4.0 - LOCALISATION DU PROJET (0.13Mo)

ÉTAPE 5 - ACTIVITÉS (0.26Mo)

ÉTAPE 6.0 - JUSTIFICATION ÉTUDE D'IMPACT (0.15Mo)

ÉTAPE 6.1 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT (0.57Mo)

ÉTAPE 6.2 - ÉTUDE D'IMPACT (29.78Mo)

ÉTAPE 6.3 - ANNEXES ÉTUDE D'IMPACT (86.99Mo)

ÉTAPE 7.0 - PRÉSENTATION (0.12Mo)

ÉTAPE 7.1 - DÉCLATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (0.06Mo)

ÉTAPE 7.2 - CAPACITÉ TECHNIQUE ET FINANCIÈRE (0.15Mo)

ÉTAPE 7.3 - AUTRES PIÈCES OBLIGATOIRES AVEC PC ET PLU (1.24Mo)

ÉTAPE 7.4 - JUSTIFICATIF RESPECT PRESCRIPTIONS ENREGISTREMENT 2716 (0.66Mo)

ÉTAPE 7.5 - DOSSIER DÉROGATION ESPÈCES PROTÉGÉES (23.58Mo)

ÉTAPE 7.6 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE - ÉTUDE DE DANGERS - ANNEXES (44.52Mo)

ÉTAPE 8.1 - PLAN DE SITUATION IGN 1/25000 (0.43Mo)

ÉTAPE 8.2 - PLAN CADASTRAL REV 1 AVRIL 2024 (0.67Mo)

ÉTAPE 8.3 - ARRÊTÉ 2718 AUTORISATION (0.61Mo)

ÉTAPE 8.4 - MÉMOIRE EN RÉPONSE DREAL JACOBI 08/2024 (1.46Mo)

ÉTAPE 8.5 - MÉMOIRE EN RÉPONSE DREAL JACOBI 10/2024 (0.19Mo)

ÉTAPE 8.6 - CONVENTION APPLICATION PARTENARIAT CENCVL (0.43Mo)

ÉTAPE 8.7 - CERTIFICAT DE BIODIVERSITÉ DEPOBIO (0.9Mo)

ÉTAPE 8.8 - JACOBI VIERZON PC PLANS 15/07/2024 (27.02Mo)

0. INTRODUCTION DOSSIER PC (0.16Mo)

1. DEMANDE PC CERFA (2.41Mo)

2. PC4.1 - NOTICE ARCHITECTURALE (14.38Mo)

3. PC4.2 - TABLEAU SURFACES (0.12Mo)

4. PC16.1 - ATTESTATION THERMIQUE (0.46Mo)

5.0 PC25 - JUSTIFICATION DÉPÔT ICPE (0Mo)

5.1 PC25.1 - ICPE JUSTIFICATIF AR (0Mo)

5.2 PC25.2 - ICPE SYNTHÈSE DÉPÔT TÉLÉPROCÉDURE (0.01Mo)

6. PC30 - CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE TERRAINS (12.83Mo)

7.0 PC - PLANS 15/07/2024 (27.02Mo)

7.1 PC A - PLANS RÉSEAUX 28/08/2024 (2.5Mo)

8.0 PIÈCE COMPLÉMENTAIRE PC11.0 - JUSTIFICATION ÉTUDE D'IMPACT (0.15Mo)

8.1 PIÈCE COMPLÉMENTAIRE PC11.1 - RNT ÉTUDE D'IMPACT (0.57Mo)

8.2 PIÈCE COMPLÉMENTAIRE PC11.2 - ÉTUDE D'IMPACT (29.78Mo)

8.3 PIÈCE COMPLÉMENTAIRE PC11.3 ANNEXES ÉTUDE D'IMPACT (86.99Mo)

9.0 PIÈCE COMPLÉMENTAIRE - MÉMOIRE EN RÉPONSE COMPLÉMENTAIRE REAVIE (0.14Mo)

9.1 PIÈCE COMPLÉMENTAIRE - MÉMOIRE EN RÉPONSE COMPLÉMENTAIRE REAVIE PC A PLANS RÉSEAUX 280824 (2.5Mo)

1. PROJET JACOBI - AVIS AE ARS (1.41Mo)

2. PROJET JACOBI - AVIS AE CLE (0.71Mo)

3. PROJET JACOBI - AVIS AE CLE COMPLÉMENTAIRE (0.44Mo)

4. PROJET JACOBI - AVIS AE CSRPN (0.14Mo)

5. PROJET JACOBI - AVIS AE DDT (0.1Mo)

6.PROJET JACOBI - AVIS AE DDT COMPLÉMENTAIRE (0.06Mo)

7. PROJET JACOBI - AVIS AE DRAC-ABF (0.33Mo)

8_PROJET JACOBI_AVIS AE_DREAL-SEBRINAL (2.86Mo)

9. PROJET JACOBI - AVIS AE OFB (0.44Mo)

10. PROJET JACOBI - AVIS AE OFB COMPLÉMENTAIRE (0.15Mo)

11. PROJET JACOBI - AVIS AE SDIS (0.8Mo)

12. PROJET JACOBI - COURRIER FIN PHASE EXAMEN AE (0.63Mo)

1. PROJET JACOBI - AVIS PC DRAC ARCHÉOLOGIE (0.05Mo)

2. PROJET JACOBI - AVIS PC ENEDIS (0.02Mo)

3. PROJET JACOBI - AVIS PC REAVIE (0.23Mo)

4. PROJET JACOBI - AVIS PC REAVIE COMPLÉMENTAIRE (0.24Mo)

5. PROJET JACOBI - AVIS PC SDIS (0.19Mo)

6. PROJET JACOBI - DEMANDE DE COMPLÉTUDE PC (0.14Mo)

7. PROJET JACOBI - RÉCÉPISSÉ DÉPÔT PIÈCES COMPLÉMENTAIRES PC (0.2Mo)

1. AVIS DE LA MRAE (0.42Mo)

2. MÉMOIRE EN RÉPONSE DE JACOBI GROUP À L'AVIS DE LA MRAE (0.35Mo)

1. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

2. AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)

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