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Les registres ouverts

5880 - MONTE : demande d'autorisation environnementale présentée par le « Syndicat mixte pour la valorisation des déchets...
(2B) Haute-Corse
5751 - BALARUC-LES-BAINS : Aménagement des Nieux – Participation du public par voie électronique (PPVE) préalablement à cr...
(34) Hérault
5823 - SOUDAN : projet de renouvellement du parc éolien par la Société ENR GIE SOUDAN
(44) Loire-Atlantique
5849 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES SOURCES DU LAC D'ANNECY (CCSLA) : modification amendée n°2 du Plan Local d'Urbanisme int...
(74) Haute-Savoie
5867 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRÉSIVAUDAN : concertation préalable - Plan climat air énergie territorial (PCAET)
(38) Isère
5828 - PERROS-GUIREC : Plan de prévention des risques d'inondation et submersion marine (PPRi-sm)
(22) Côtes-d'Armor
5807 - BERTRY : demande d'autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien dit « Eoliennes du Marchais Casiez » co...
(59) Nord
5839 - HAUTELUCE : projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
5840 - LAMBALLE-ARMOR : élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Lamballe-Armor et instauration des périmètr...
(22) Côtes-d'Armor
5781 - RENNES METROPOLE : Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Périmètres délimités des abords autour...
(35) Ille-et-Vilaine
5788 - AULNAY-L'AÎTRE : DAE de construire et d'exploiter un parc éolien dit « Parc éolien d'Aulnay-l'Aître » composé de 3...
(51) Marne
5786 - SARRY : demande d'autorisation environnementale concernant l'exploitation d'un élevage de volailles sur le territoi...
(51) Marne
5831 - SALLANCHES : projet de requalification du site naturel des Ilettes
(74) Haute-Savoie
5800 - PLOUNÉVEZ-MÖEDEC : projet d'installation et d'exploitation d'une unité d'alimentation éolienne de la station de rec...
(22) Côtes-d'Armor
5805 - VIERZON : demande d’autorisation environnementale et la demande de permis de construire présentées par la société J...
(18) Cher
5812 - MEGÈVE : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) sur l'ensemble du territoire de la Commune
(74) Haute-Savoie
5813 - MEGÈVE : instauration d’un périmètre délimité des abords (PDA) commun aux trois monuments historiques
(74) Haute-Savoie
5827 - ERQUY et PLÉNEUF-VAL-ANDRÉ : Plan de prévention des risques d'inondation et submersion marine (PPRi-sm)
(22) Côtes-d'Armor
5836 - CREST-VOLAND : construction du télésiège cabines débrayables de la Logère en remplacement du télésiège débrayable d...
(73) Savoie
5761 - SAINT-LOUIS : projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune
(68) Haut-Rhin
5816 - MONTSAPEY : projet d'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune
(73) Savoie
5830 - SOLIERS : modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5790 - NANTES : projet de construction d'un technicentre ferroviaire sud Loire dans le secteur du Grand Blottereau sur la...
(44) Loire-Atlantique
5700 - ORLÉANS MÉTROPOLE : projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)
(45) Loiret
5712 - CHAMPOSOULT : DUP de la dérivation des eaux, instauration des périmètres de protection et institution des servitude...
(61) Orne
5799 - GRAND'COMBE DES BOIS : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de la création d'un Périmètre Délimité des Ab...
(25) Doubs
5760 - SAINT-LOUIS : projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville et projet urbain « Les Lumières »
(68) Haut-Rhin
5829 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD (MACS) : concertation préalable au projet de révision allégée n°3 du...
(40) Landes
5766 - METZ MÉTROPOLE : élaboration d'un zonage pluvial et d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales - Plan pluie
(57) Moselle
4892 - CRESSERONS et PLUMETÔT : projet de création d’ouvrages pour la gestion des ruissellements sur les communes
(14) Calvados
5718 - BOURGOIN-JALLIEU : travaux d'aménagement du quartier de la gare sur la commune
(38) Isère
5775 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRIONNAIS SUD BOURGOGNE : projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi), projet d’ab...
(71) Saône-et-Loire
5687 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MORTAGNE : projet de révision allégée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme intercommuna...
(81) Tarn
5791 - FROZES : demande d'autorisation environnementale présentée par Monsieur le Directeur de la SAS FROZES ENERGIE pour...
(86) Vienne
5767 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAUMUR VAL DE LOIRE : élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(49) Maine-et-Loire
5845 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - consultation d...
(14) Calvados
5857 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique préalable relative à la modification N°4 du Plan...
(35) Ille-et-Vilaine
5785 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ALTITUDE 800 : projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal couvrant les 9 communes de l...
(25) Doubs
5750 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - étude de programmation urbaine et paysagère du secteur Raffinerie – Suttel
(34) Hérault
5695 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique sur la révision générale du Plan Local d’Urbanism...
(35) Ille-et-Vilaine
5664 - MARNAZ VILLE D'AVENIR : concertation relative à la création d'une ZAC sur le secteur du centre-ville
(74) Haute-Savoie
5532 - Communauté de communes de l’île de Ré : concertation publique - révision n°1 du PLUi
(17) Charente-Maritime
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5303 - PAYS DU MANS : Schéma de Cohérence Territoriale – Air Energie Climat (SCoT-AEC)
(72) Sarthe
5150 - LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ : concertation publique sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant...
(35) Ille-et-Vilaine
5124 - GRAND BESANÇON : concertation préalable sur le lancement d'une opération d'aménagement et création d'une ZAC sur la...
(25) Doubs
5098 - Concertation publique sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest Cornouaille
(29) Finistère
5110 - Opération multisite Coeur de Ville / Orson
(35) Ille-et-Vilaine
5111 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4792 - NANGIS : concertation préalable à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
4749 - CASTELNAU D'ESTRÉTEFONDS : concertation publique - révision du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(31) Haute-Garonne
4822 - CORNEILLA-DEL-VERCOL : concertation publique sur la révision du PLU
(66) Pyrénées-Orientales
4785 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(25) Doubs
4786 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée
4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4436 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(39) Jura
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques
4313 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
(44) Loire-Atlantique
4138 - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE : Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée de l’Ondaine
(42) Loire
5080 - FRONTIGNAN : concertation publique - projet de révision du PLU
(34) Hérault