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Les registres ouverts

6021 - FORGES DE LANOUÉE : projets d'élaboration du PLU, d'étude de zonage d'assainissement des eaux pluviales et d'actual...
(56) Morbihan
5890 - LES HOUCHES : demande de déclaration d'utilité publique du projet de réalisation d'écrans acoustiques le long de la...
(74) Haute-Savoie
5985 - LA PLAGNE TARENTAISE : projet de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée...
(73) Savoie
5774 - MANOSQUE : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(04) Alpes-de-Haute-Provence
5794 - BIDART : projets de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune et création de 3 Périmètres Déli...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5972 - TRIGNAC : implantation d'une centrale photovoltaïque et demande de dérogation d'espèces protégées Société Centrale...
(44) Loire-Atlantique
5976 - HAUT-BUGEY AGGLOMÉRATION : projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
(01) Ain
5987 - PORTO-VECCHIO : Plan Local d'Urbanisme (PLU) et Plan Zonage d'Assainissement (PZA)
(2A) Corse-du-Sud
5992 - LIVET-ET-GAVET : projet d'aménagement hydroélectrique de Rioupéroux situé sur la commune
(38) Isère
5998 - BASSIN ANNÉCIEN : projet de révision de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
(74) Haute-Savoie
6002 - DIONS : projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et zonage d’assainissement collectif et non collectif
(30) Gard
6011 - LA PESSE : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(39) Jura
6024 - CONTAMINE-SUR-ARVE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5936 - SAINT-PAUL-EN-CORNILLON, UNIEUX, FRAISSES, FIRMINY, LE CHAMBON-FEUGEROLLES, ROCHE-LA-MOLIÈRE, LA RICAMARIE, SAINT-G...
(42) Loire
6025 - VANNES et SAINT-AVÉ : Projet d’aménagement RD 767 – Section « Trois Rois / Ménimur » - Concertation préalable – 2èm...
(56) Morbihan
6089 - GROSSA : révision de la carte communale
(2A) Corse-du-Sud
6016 - REVIN : demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter une unité de production de vélos électriques sit...
(08) Ardennes
5956 - HOUSSET : demande d'autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien sur le territoire de la commune, dénom...
(02) Aisne
5978 - ARGOL : PPVE - demande de permis d’aménager d’un Parc Résidentiel de Loisirs (PRL) au lieu-dit « La Montagne » sur...
(29) Finistère
5969 - NORROIS et LUXÉMONT-ET-VILLOTTE : demande d'autorisation environnementale concernant le renouvellement et l'extensi...
(51) Marne
5975 - SAINT-GANTON : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS LANDISET en vue d'exploiter un parc éol...
(35) Ille-et-Vilaine
5916 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND LAC : concertation publique sur le projet de modification n°1 du PLUi de Chautagne
(73) Savoie
5981 - MONTILLY : demande de permis de construire déposée par la société BORALEX Montilly en vue de l'implantation d'une c...
(03) Allier
5986 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION AGGLO PAYS D'ISSOIRE (API) : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme interc...
(63) Puy-de-Dôme
5999 - PERI : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5917 - VALERGUES : modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
5953 - CASSIS : demande d'autorisation environnementale au titre des installations classées formulée par la Société Intern...
(13) Bouches-du-Rhône
5963 - Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) La Rochelle Aunis
(17) Charente-Maritime
5938 - THUE-ET-MUE / BRETTEVILLE-L'ORGUEILLEUSE : PPVE - projet d'aménagement de la zone 1AU, secteur ouest - Les Allées d...
(14) Calvados
5961 - LIGNY-LE-CHÂTEL : projet de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(89) Yonne
5965 - TALANGE : projet de création d'un Règlement local de Publicité (R.L.P) dans la commune
(57) Moselle
5955 - NEUVILLE-SUR-ORNAIN : demande de permis de construire d'une centrale solaire photovoltaïque au sol sur le territoir...
(55) Meuse
5926 - ROTS : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune nouvelle
(14) Calvados
5974 - CARENTAN-LES-MARAIS : projet de création d'un nouveau cimetière sur la commune
(50) Manche
5889 - LA PLAGNE TARENTAISE : zonage des eaux usées de la commune
(73) Savoie
5912 - CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE : Plan Local d'Urbanisme de la Métropole et Périmètres Délimités des Abords des monumen...
(63) Puy-de-Dôme
5925 - CAMBES-EN-PLAINE : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5914 - POMPIGNAN : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS Carrière Sud Pompignan relative au renouve...
(30) Gard
5923 - POMMERET : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(22) Côtes-d'Armor
5993 - METZ MÉTROPOLE : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
(57) Moselle
5895 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE GRAND LAC : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)...
(73) Savoie
5907 - HAMEL : délivrance d'un permis de construire pour un projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol su...
(59) Nord
5933 - MARTIGUES et PORT-DE-BOUC : demande d'autorisation environnementale au titre des ICPE présentée par la société GANA...
(13) Bouches-du-Rhône
6032 - LÉDENON : concertation publique - déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (...
(30) Gard
5989 - BERNIN et CROLLES : concertation préalable - travaux d’aménagement du torrent du Craponoz dans la traversée urbaine...
(38) Isère
5990 - BERNIN et CROLLES : concertation préalable - mise en compatibilité des documents d’urbanisme des 2 communes
(38) Isère
5886 - AUDES : demande d'autorisation environnementale présentée par la société CHAMPS IXIA en vue de l'implantation d'un...
(03) Allier
5878 - AVERMES : deux demandes de permis de construire déposées par la société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT en vue de l'implanta...
(03) Allier
5940 - SAINT-AVÉ : projet de révision du PLU de la commune
(56) Morbihan
5943 - RITTERSHOFFEN : demande d'ouverture de travaux miniers (DAOTM) à Rittershoffen dans la concession de gîtes géotherm...
(67) Bas-Rhin
5948 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT BUGEY : modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de program...
(01) Ain
5957 - GRAND BESANÇON METROPOLE : projet de plan de mobilité de la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole
(25) Doubs
5927 - PORT-LA-NOUVELLE : demande de permis de construire d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supérieure...
(11) Aude
5950 - LA CLUSAZ : projet d'aménagement du secteur de Balme - Remplacement du télésiège et aménagement de pistes de ski
(74) Haute-Savoie
5928 - SAINT-MESMIN : projet de centrale solaire photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune
(21) Côte-d'Or
5951 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU : modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la ville
(44) Loire-Atlantique
5856 - LORIGES et PARAY-SOUS-BRIAILLES : deux demandes de permis de construire en vue de l'implantation d'une centrale pho...
(03) Allier
5892 - FLACEY : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS CENTRALE ÉOLIENNE DES VILSARDS pour son proje...
(28) Eure-et-Loir
5896 - GOUSSANCOURT : projet de centrale agrivoltaïque au sol sur la commune
(02) Aisne
5929 - BOURG SAINT MAURICE - LES ARCS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune et révision du zonage d'...
(73) Savoie
5959 - ORANGE : PPVE - projet de transfert d’une zone commerciale existante Orange – La Violette
(84) Vaucluse
5962 - SAINT-LAURENT-DU-MARONI : PPVE - Demande d’autorisation environnementale et création de zone d’aménagement concerté...
(973) Guyane
5934 - MAINXE-GONDEVILLE : consultation du public sur le projet de construction d'installations de stockage d'alcools de b...
(16) Charente
5903 - SAUSHEIM : consultation du public sur la demande d'autorisation environnementale et sur la demande de permis de con...
(68) Haut-Rhin
5920 - ANGERS LOIRE METROPOLE : concertation publique sur la révision générale n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal...
(49) Maine-et-Loire
5863 - CŒUR DE FLANDRE AGGLO : Concertation publique - révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme l...
(59) Nord
5750 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - étude de programmation urbaine et paysagère du secteur Raffinerie – Suttel
(34) Hérault
5695 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique sur la révision générale du Plan Local d’Urbanism...
(35) Ille-et-Vilaine
5664 - MARNAZ VILLE D'AVENIR : concertation relative à la création d'une ZAC sur le secteur du centre-ville
(74) Haute-Savoie
5532 - Communauté de communes de l’île de Ré : concertation publique - révision n°1 du PLUi
(17) Charente-Maritime
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5303 - PAYS DU MANS : Schéma de Cohérence Territoriale – Air Energie Climat (SCoT-AEC)
(72) Sarthe
5150 - LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ : concertation publique sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant...
(35) Ille-et-Vilaine
5098 - Concertation publique sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest Cornouaille
(29) Finistère
5110 - Opération multisite Coeur de Ville / Orson
(35) Ille-et-Vilaine
5111 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4792 - NANGIS : concertation préalable à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
4749 - CASTELNAU D'ESTRÉTEFONDS : concertation publique - révision du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(31) Haute-Garonne
4822 - CORNEILLA-DEL-VERCOL : concertation publique sur la révision du PLU
(66) Pyrénées-Orientales
4785 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(25) Doubs
4786 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée
4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4436 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(39) Jura
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques
4313 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
(44) Loire-Atlantique
4138 - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE : Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée de l’Ondaine
(42) Loire
5080 - FRONTIGNAN : concertation publique - projet de révision du PLU
(34) Hérault