Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Les registres ouverts

5924 - SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON : révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(91) Essonne
5904 - MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE : élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Climat, du zonage d...
(34) Hérault
5906 - MÉNIL : projet d'implantation d'un parc photovoltaïque au sol au lieu-dit « La Thuellière », présenté par IEL ENR 1...
(53) Mayenne
5918 - GUILLAC : projet de Plan Local d'Urbanisme, projet d'étude de zonage d'assainissement des eaux pluviales et projet...
(56) Morbihan
5809 - CHAFFOIS : demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS SEPE CRETE DE RIBES pour l'exploitation d'u...
(25) Doubs
5850 - MARSEILLE et LES PENNES MIRABEAU : demandes d'autorisation environnementale au titre des ICPE et de permis de const...
(13) Bouches-du-Rhône
5911 - PONT-DE-L'ARN : projet d'aménagement du nouveau quartier de Hauterive situé sur la commune
(81) Tarn
5903 - SAUSHEIM : consultation du public sur la demande d'autorisation environnementale et sur la demande de permis de con...
(68) Haut-Rhin
5756 - PIREY : modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) sur le territoire de la commune
(25) Doubs
5910 - CONDAMINE : modification n°12 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat (...
(01) Ain
5899 - CRESSIA : création d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune
(39) Jura
5908 - PLOBANNALEC-LESCONIL : modification de droit commun n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(29) Finistère
5905 - FLEURY-SUR-ORNE : projet d'aménagement de l'ilot C en vue d'obtenir l'autorisation d'aménager un quartier mixte ré...
(14) Calvados
5793 - SAINT-PIERRE d'IRUBE : déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la com...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5834 - ALBERTVILLE : projet de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(73) Savoie
5843 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT CÉVENOL : projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Piémont Cévenol
(30) Gard
5862 - SORGUES : demande d'autorisation d'urbanisme concernant la construction d'une centrale photovoltaïque au sol au lie...
(84) Vaucluse
5868 - NEUILLY-LE-RÉAL : demande de PC déposée par la société SAS CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DE NEUILLY-LE-REAL en vue de l'i...
(03) Allier
5883 - VILLAMPUY : demande d'autorisation environnementale présentée par la société LES MOULINS DU BOIS ROBIN pour son pro...
(28) Eure-et-Loir
5884 - LA CROIX-VALMER : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5901 - SAINT-GERMAIN-DES-ANGLES - PPVE - Projet de restructuration d'un élevage porcin et de son plan d'épandage sur la co...
(27) Eure
5922 - FOCE BILZESE : révision de la Carte Communale de la commune
(2A) Corse-du-Sud
5913 - ROSHEIM : autorisation environnementale pour l'ajout d'une ligne de préparation de combustibles solides de récupéra...
(67) Bas-Rhin
5881 - ORGERUS : modification n°1 du PLU de la commune
(78) Yvelines
5932 - ÉTANG-SALÉ : concertation publique sur la révision allégée n°1 du Plan Local de l’Urbanisme pour permettre le franc...
(974) La Réunion
5808 - MOURMELON-LE-GRAND : demande d'autorisation environnementale et demande de permis de construire concernant l'exploi...
(51) Marne
5920 - ANGERS LOIRE METROPOLE : concertation publique sur la révision générale n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal...
(49) Maine-et-Loire
5875 - NANTES METROPOLE : concertation préalable à la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme métropolitain...
(44) Loire-Atlantique
5874 - MOROSAGLIA : demande de permis de construire présentée par la société « Corsica Sole 39 », concernant le projet de...
(2B) Haute-Corse
5629 - BORMES-LES-MIMOSAS : révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5885 - PIGNA : classement du Site Patrimonial Remarquable d'une partie du territoire de la commune
(2B) Haute-Corse
5789 - JONQUIÈRES : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(84) Vaucluse
5770 - VILLENEUVE-LA-COMPTAL : demande de permis de construire d'une centrale photovoltaïque au sol d'une puissance supéri...
(11) Aude
5811 - VOUSSAC : demande de permis de construire déposée par la société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT en vue de l'implantation d'...
(03) Allier
5882 - Projet de révision n°2 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de l’Alsace du Nord
(67) Bas-Rhin
5690 - FONTENAY-LE FLEURY : révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la ville
(78) Yvelines
5851 - COULONGES-COHAN : projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol (lieu-dit Ferme Party) sur la commune
(02) Aisne
5897 - CAMBON-ET-SALVERGUES : demande d'autorisation environnementale présentée par la société PARC ÉOLIEN DE LA PEZILLE a...
(34) Hérault
5887 - CHÂTENOIS : aménagement de la RD1059 entre Saint-Dié-des-Vosges et Sélestat - Déviation de la RD1059 à Châtenois (67)
(67) Bas-Rhin
5848 - LUGRIN : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(74) Haute-Savoie
5777 - AIGNES : demande d’autorisation environnementale présentée par la société CPENR de Sieuraguel pour la création et l...
(31) Haute-Garonne
5879 - LE MESNIL SAINT DENIS : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(78) Yvelines
5778 - SAP EN AUGE : DUP de la dérivation des eaux, de l'instauration des périmètres de protection et de l'institution des...
(61) Orne
5738 - GALERIA et OSANI : projet de révision du décret de la réserve naturelle de Scandola
(2A) Corse-du-Sud
5869 - BESANÇON : permis d'aménager de la cour d'honneur concernant l'opération de requalification urbaine du site Saint-J...
(25) Doubs
5764 - MONTREUIL AU HOULME : demande d'autorisation environnementale portant sur la création d'une carrière, au lieu-dit «...
(61) Orne
5888 - SAINT-HILAIRE-LA-TREILLE, DOMPIERRE-LES-ÉGLISES et ARNAC-LA-POSTE : projet de création du poste 400 000/225 000 vol...
(87) Haute-Vienne
5806 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES USSES ET RHÔNE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) d...
(74) Haute-Savoie
5802 - HERBÉVILLER : projet de révision du zonage d'assainissement de la commune
(54) Meurthe-et-Moselle
5787 - POUILLY-EN-AUXOIS : projet de centrale solaire photovoltaïque au sol d'une puissance de 4,99 MWc sur le territoire...
(21) Côte-d'Or
5844 - CREYS-MÉPIEU : délivrance d'un permis de construire sollicité dans le cadre du projet d'installation d'une centrale...
(38) Isère
5835 - BASTELICA : demande d'autorisation environnementale déposée par le SMAC en vue de l'augmentation de la capacité d'a...
(2A) Corse-du-Sud
5769 - VEAUCHE : autorisation environnementale formulée par la société OI FRANCE VEAUCHE, en vue de l'augmentation de la c...
(42) Loire
5779 - TOULON-SUR-ALLIER : demande de permis de construire déposée par la société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT en vue de l'impla...
(03) Allier
5792 - URT : mise en compatibilité du PLU de la commune - Projet de Pôle de proximité et de parking public sur le secteur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5876 - NANTES MÉTROPOLE : projet de modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain
(44) Loire-Atlantique
5898 - SAINT SAMSON : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(14) Calvados
5838 - CROLLES : révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et périmètre délimité des abords (PDA) de l’Abbaye des Ayes de l...
(38) Isère
5734 - SAINT-CLAIR-SUR-GALAURE et MONTFALCON : demande d'autorisation environnementale pour un projet de parc éolien const...
(38) Isère
5803 - NEUVILLE-SUR-SAÔNE : demandes d'autorisation environnementale et permis d'aménager présentées par la Société d'Equi...
(69) Rhône
5870 - LANSARGUES : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
5776 - AUDES, ESTIVAREILLES, LETELON, MEAULNE-VITRAY, NASSIGNY, REUGNY, URÇAY, VALLON-EN-SULLY et VAUX : révision du plan...
(03) Allier
5863 - CŒUR DE FLANDRE AGGLO : Concertation publique - révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant programme l...
(59) Nord
5751 - BALARUC-LES-BAINS : Aménagement des Nieux – Participation du public par voie électronique (PPVE) préalablement à cr...
(34) Hérault
5700 - ORLÉANS MÉTROPOLE : projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)
(45) Loiret
5845 - COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER : projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) - consultation d...
(14) Calvados
5857 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique préalable relative à la modification N°4 du Plan...
(35) Ille-et-Vilaine
5750 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - étude de programmation urbaine et paysagère du secteur Raffinerie – Suttel
(34) Hérault
5695 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL D'ILLE-AUBIGNÉ : concertation publique sur la révision générale du Plan Local d’Urbanism...
(35) Ille-et-Vilaine
5664 - MARNAZ VILLE D'AVENIR : concertation relative à la création d'une ZAC sur le secteur du centre-ville
(74) Haute-Savoie
5532 - Communauté de communes de l’île de Ré : concertation publique - révision n°1 du PLUi
(17) Charente-Maritime
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5303 - PAYS DU MANS : Schéma de Cohérence Territoriale – Air Energie Climat (SCoT-AEC)
(72) Sarthe
5150 - LIFFRÉ-CORMIER COMMUNAUTÉ : concertation publique sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant...
(35) Ille-et-Vilaine
5098 - Concertation publique sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l’Ouest Cornouaille
(29) Finistère
5110 - Opération multisite Coeur de Ville / Orson
(35) Ille-et-Vilaine
5111 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable au Plan Local d'Urbanisme intercommunal
(25) Doubs
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4792 - NANGIS : concertation préalable à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(77) Seine-et-Marne
4749 - CASTELNAU D'ESTRÉTEFONDS : concertation publique - révision du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(31) Haute-Garonne
4822 - CORNEILLA-DEL-VERCOL : concertation publique sur la révision du PLU
(66) Pyrénées-Orientales
4785 - GRAND BESANÇON MÉTROPOLE : concertation préalable à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
(25) Doubs
4786 - Les Sables d'Olonne : concertation publique - élaboration du PLUi
(85) Vendée
4700 - Communauté de Communes du Val de Morteau : Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat (PLU...
(25) Doubs
4436 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
(39) Jura
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques
4313 - BALARUC-LES-BAINS : concertation publique - révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(34) Hérault
4211 - Pays de Blain Communauté : élaboration du PLUi
(44) Loire-Atlantique
4138 - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE : Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée de l’Ondaine
(42) Loire
5080 - FRONTIGNAN : concertation publique - projet de révision du PLU
(34) Hérault