Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

5724 - PÉRIGNY : déclaration d'utilité publique du projet de réalisation d'une aire de grand passage des gens du voyage et...
(17) Charente-Maritime
5532 - Communauté de communes de l’île de Ré : concertation publique - révision n°1 du PLUi
(17) Charente-Maritime
5435 - PISANY : révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
5405 - AIGREFEUILLE D’AUNIS - LA JARRIE - SAINT-CHRISTOPHE : projet d'un parc éolien sur les communes
(17) Charente-Maritime
5292 - BALANZAC et SAINTE-GEMME : projet d’implantation du PARC EOLIEN DES ROUCHES, composé de trois éoliennes et deux pos...
(17) Charente-Maritime
5290 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ILE DE RÉ : élaboration du règlement de publicité intercommunal (RLPi) de l'île de Ré
(17) Charente-Maritime
5153 - LE DOUHET : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
5136 - Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pôle Marennes Oléron
(17) Charente-Maritime
5119 - CHANIERS : mise en compatibilité n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune avec une déclaration de projet
(17) Charente-Maritime
5093 - Sauvons le FORT BOYARD
(17) Charente-Maritime
4776 - Contournement de Marans
(17) Charente-Maritime
4927 - Enquête publique préalable à la DUP sur la révision des périmètres de protection de la prise d'eau de Coulonge-sur-...
(16) Charente
4926 - SAUJON : projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
4885 - SAINTES : modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(17) Charente-Maritime
4884 - SAINTES : modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(17) Charente-Maritime
4819 - SAINT-SAUVANT : mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune avec une déclaration de projet
(17) Charente-Maritime
4774 - LES GONDS : révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(17) Charente-Maritime
4737 - BREUILLET : modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(17) Charente-Maritime
4723 - LE CHAY : déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection concernant les captages...
(17) Charente-Maritime
4722 - SAUJON : DUP pour l'instauration des périmètres de protection pour les captages de « La Bourgeoisie B3 et B4 », aut...
(17) Charente-Maritime
4651 - SAINT-PARDOULT : projet d'implantation du Parc Éolien de la Vallée des Vignes composé de trois éoliennes et deux po...
(17) Charente-Maritime