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Registres departement

5673 - CASTIFAO : zonage d’assainissement de la commune
(2B) Haute-Corse
5622 - NONZA : élaboration du PLU et mis à jour du zonage d'assainissement de la commune
(2B) Haute-Corse
5594 - SANT' ANTONINO : actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées et du zonage d'assainissement des eaux plu...
(2B) Haute-Corse
5593 - SANT' ANTONINO : élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
5579 - MERIA : projet de modification de droit commun n°1 du plan local d'urbanisme
(2B) Haute-Corse
5518 - LINGUIZZETTA : projet de révision générale du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse
5470 - OLMI-CAPPELLA : révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
5450 - CAGNANO : demande de déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation du forage de Salce 2, de mise en plac...
(2B) Haute-Corse
5278 - BARRETTALI : projet de modification de droit commun n°1 du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse
5220 - SANTA REPARATA Dl BALAGNA : projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
5202 - BRANDO : demande d'autorisation environnementale concernant la remise en exploitation d'une carrière au lieu-dit «...
(2B) Haute-Corse
5182 - VALLICA : projet de révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
5173 - MONCALE : projet d’élaboration de la carte communale
(2B) Haute-Corse
5141 - SORBO-OCAGNANO : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(2B) Haute-Corse
5114 - BISINCHI : projet de révision de la carte communale de la commune
(2B) Haute-Corse
5090 - CALVI : projet d'attribution d'une concession de plage à la commune de Calvi, plage de la Pinède
(2B) Haute-Corse
5065 - MONTE : concertation sur le projet de création d'un centre de tri et de valorisation des déchets ménagers sur le te...
(2B) Haute-Corse
4869 - CORSE : élaboration du Plan Territorial de Prévention et de Gestion des Déchets (PTPGD) pour le territoire de la Corse
(2A) Corse-du-Sud
4818 - SAN MARTINO DI LOTA : projet de requalification du centre bourg de Pietranera - Secteur Strada Vecchia « Pietranera...
(2B) Haute-Corse
4797 - LUMIO : projet de classement en station tourisme de la commune
(2B) Haute-Corse
4791 - BASTIA : projet de concession d'utilisation du Domaine Public Maritime naturel établi entre l'État et la TI Sparkle...
(2B) Haute-Corse
4751 - CALENZANA : projet d'abrogation partielle du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse
4746 - MOLTIFAO : projet de révision de la carte communale
(2B) Haute-Corse
4736 - BIGUGLIA : projet de construction d'une centrale photovoltaïque au sol, au lieu-dit "Suariccia", parcelles cadastré...
(2B) Haute-Corse
4716 - GHISONACCIA et ALERIA : autorisation environnementale et aux permis d’aménager concernant le projet réaménagement...
(2B) Haute-Corse
4625 - PIETRACORBARA : projet d'élaboration du PLU de la commune
(2B) Haute-Corse