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Registres departement

5744 - CAUDAN : enquête parcellaire nécessaire à la détermination des parcelles à déclarer cessibles pour le projet de mis...
(56) Morbihan
5578 - LOCMARIA-GRAND-CHAMP : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(56) Morbihan
5514 - BRÉHAN : projet de Parc éolien des Landes de la Grenouillère comprenant 3 éoliennes et 1 poste de livraison, Sociét...
(56) Morbihan
5496 - GOURHEL : projet d'aménagement d'une centrale photovoltaïque au sol à Gourhel, Société Centrale solaire les Minières
(56) Morbihan
5477 - GOURIN : projet de parc éolien dit de Ster Lair, comprenant 3 éoliennes et 1 poste de livraison, société STER LAIR...
(56) Morbihan
5273 - CARNAC : extension d'un bâtiment ostréicole pour une activité de culture de microalgues dans la bande littorale des...
(56) Morbihan
5271 - CARNAC : modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et la modification n° 1 de l'Aire de Mise en Valeur de l...
(56) Morbihan
5253 - VANNES : DUP, mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la ville et détermination des parcelles à déclarer...
(56) Morbihan
5252 - LOCQUELTAS et PLAUDREN : projet de parc éolien dit de Poulgat comprenant 3 éoliennes et 1 poste de livraison
(56) Morbihan
5241 - GUIDEL : projet d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) multisites Coeur de Ville et Saudraye - DUP e...
(56) Morbihan
5147 - PÉNESTIN : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(56) Morbihan
5045 - VANNES et SAINT-AVÉ : concertation préalable - Projet d’aménagement RD 767 – Section « Trois Rois / Ménimur »
(56) Morbihan
4930 - PLUMELIN : projet d'aménagement d'une centrale solaire photovoltaïque au sol, Société Total Energies Renouvelables...
(56) Morbihan
4902 - NOYAL-MUZILLAC : projet de parc éolien comprenant 2 éoliennes et 1 poste de livraison sur la commune, présenté par...
(56) Morbihan
4812 - CARNAC : modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(56) Morbihan
4768 - SAUZON : élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune
(56) Morbihan
4761 - LOCMARIA : élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(56) Morbihan
4739 - ARZAL : projet de travaux de confortement des gabions du barrage - Établissement Public Territorial du Bassin de la...
(56) Morbihan
4735 - LE FAOUËT et LANVÉNÉGEN : demande d'autorisation environnementale pour le projet de contournement du Faouët sur la...
(56) Morbihan
4731 - GLOMEL, GOURIN, LANGONNET, PLOURAY et TRÉOGAN : enquête publique et parcellaire conjointes portant sur la dérivatio...
(22) Côtes-d'Armor
4721 - THEIX-NOYALO : modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEIX
(56) Morbihan