Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

5640 - GRAVELINES : PPVE - Projet d’aménagement mixte « La Marinaa du port Vauban », déposé par la Société Publique Locale...
(59) Nord
5277 - ESTAIRES : PPVE - projet de définition des Zones d'Accélération de la production d'Énergies Renouvelables (ZAEnR)
(59) Nord
5210 - SAINT-SAULVE : Projet de construction d’un établissement pénitentiaire sur la commune de Saint-Saulve, mise en comp...
(59) Nord
5164 - BUSIGNY et MARETZ : demande présentée par la SAS EOLIS SCIRON en vue d'obtenir l'autorisation environnementale d'ex...
(59) Nord
5091 - LOON-PLAGE : demandes présentées par la société WEERTS LOGISTIC PARK XXVIII en vue d'obtenir l'autorisation environ...
(59) Nord
5039 - LILLE : concertation préalable - Site Patrimonial Remarquable - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur...
(59) Nord
4958 - SAINT-AUBERT : demande autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien composé de cinq aérogénérateurs et...
(59) Nord
4919 - TEMPLEUVE-EN-PEVELE : PPVE pour la délivrance du permis de construire portant sur la construction d'un projet multi...
(59) Nord
4899 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE : modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
(59) Nord
4871 - CORBEHEM et COURCHELETTES : création d'une centrale solaire photovoltaïque au sol - déclarations de projet emportan...
(59) Nord
4638 - GHYVELDE-LES-MOËRES : projet de Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de dégagement de l'aérodrome de Dunkerque-le...
(59) Nord
4624 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE : modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (...
(59) Nord
4592 - Projet et travaux connexes de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'OBRECHIES, FERRIÈRE-LA-PET...
(59) Nord
4566 - Projet et travaux connexes de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de SOCX, BISSEZEELE, QUAËDYPR...
(59) Nord