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Registres departement

5638 - USTARITZ : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5637 - ARBONNE : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5574 - HENDAYE : modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5573 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5572 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5571 - BAYONNE : projet de modification n°18 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5570 - BAYONNE : déclaration de projet d’extension de la Clinique Amade emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Ur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5569 - URRUGNE : projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5568 - SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT : projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5481 - ANGLET : nouvelle version du projet de modification n°7 du PLU de la commune - projet urbain des 4 cantons (ex-cent...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5465 - BIRIATOU : projet de carte communale de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5462 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5461 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE : concertation sur l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme infracommunautair...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5359 - CAMBO-LES-BAINS : projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5335 - SAMES : projet de modification n°1 du PLU de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5254 - PAU : concertation préalable - projet de construction d'un établissement pénitentiaire, mise en compatibilité du pl...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5228 - BARDOS : projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5204 - GUÉTHARY : régularisation de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
5085 - BAYONNE : concertation avec le public de la déclaration préalable emportant mise en compatibilité du PLU de Bayonne...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5026 - SAINT-JEAN-DE-LUZ : déclaration de projet de relocalisation de la station d’épuration Archilua emportant mise en co...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5025 - BAYONNE : déclaration de projet d’extension de la clinique Amade emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Ur...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5010 - MOUGUERRE : PPVE - Instruction du permis d'aménager N°PA 064 407 23B0002 - Travaux d'aménagement du Centre Européen...
(64) Pyrénées-Atlantiques
5003 - ALDUDES : révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4972 - USTARITZ : modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4970 - BAYONNE : déclaration de projet « Séqué 4 » emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la c...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4969 - BAYONNE : déclaration de projet « pôle d’oncologie » emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4949 - BIARRITZ : projet de modification n°13 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4934 - ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART et BOUCAU : actualisation du zonage pluvial des cinq communes du pôle territorial...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4897 - BAYONNE : concertation préalable à la déclaration de projet d’institut du sport et du vieillissement et hébergement...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4894 - ESPELETTE : projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4893 - ESPELETTE : projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4883 - BIARRITZ : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) en vue de réaliser de...
(64) Pyrénées-Atlantiques
4755 - BIDART : projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4754 - ANGLET : projet de modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4727 - GUETHARY : aménagement secteur Ama Baïta / Ama Baïta sektorearen antolaketa
(64) Pyrénées-Atlantiques
4591 - CAMBO-LES-BAINS : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(64) Pyrénées-Atlantiques
4563 - ANGLET : Concertation préalable - mise en compatibilité du PLU d’Anglet avec le projet de la ZAC Arkinova
(64) Pyrénées-Atlantiques