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Registres departement

5763 - LYON (08) : GÉOTHERMIE - Demandes d'ouverture de travaux miniers et de permis d'exploitation
(69) Rhône
5604 - FRANCHEVILLE : projet d'agrandissement du cimetière « Des pins » de la commune
(69) Rhône
5542 - BRIGNAIS : élaboration d’un Règlement Local de Publicité (RLP)
(69) Rhône
5525 - CHASSELAY : projet de modification n°1 du PLU de la commune
(69) Rhône
5464 - OULLINS-PIERRE-BÉNITE et LA MULATIÈRE : délivrance d'une autorisation environnementale et déclaration d'utilité pub...
(69) Rhône
5231 - VAL D’OINGT : élaboration du Plan Local d'Urbanisme, du schéma directeur d'assainissement et du schéma directeur de...
(69) Rhône
5151 - BRIGNAIS : projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune
(69) Rhône
5118 - SAINT-ROMAIN-EN-GIER : projet de travaux de restauration du Gier sur la commune
(69) Rhône
5047 - Déclaration d'intérêt général (DIG) pour la mise en oeuvre du programme pluriannuel de gestion des boisements, du l...
(69) Rhône
5032 - DÉCINES-CHARPIEU : projet d'institution de servitudes d'utilité publique (SUP) sur le site anciennement exploité pa...
(69) Rhône
5011 - SAINT-BONNET-DE-MURE : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
(69) Rhône
4925 - CHEVINAY : révision du zonage d’assainissement de la commune
(69) Rhône
4860 - VAULX-EN-VELIN : demande d'autorisation environnementale et préalable à la DUP sollicitée par la Société d'Équipeme...
(69) Rhône
4732 - SAINTE-CONSORCE : modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme (modification n°2)
(69) Rhône
4724 - COMMUNAY : modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune - Secteur du Mazet
(69) Rhône
4657 - COMMUNAY : modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(69) Rhône