Mon espace réservé
Aller à la navigation Aller au contenu

Registres departement

5858 - BAUDUEN : déclaration d'utilité publique relative à l'instauration des périmètres de protection immédiate et rappro...
(83) Var
5804 - CHÂTEAUDOUBLE : projet de l'action 34A du programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Argens et d...
(83) Var
5710 - LA CROIX-VALMER : demandes de concessions des plages du Débarquement, de Gigaro et d'Héraclée
(83) Var
5683 - SAINT-TROPEZ : demandes de concessions des plages de la Bouillabaisse, des Graniers et des Salins
(83) Var
5678 - DRACÉNIE PROVENCE VERDON AGGLOMÉRATION : participation du public par voie électronique (PPVE) - projet de Plan De M...
(83) Var
5661 - DRACÉNIE PROVENCE VERDON AGGLOMÉRATION : PPVE - projet de plan climat air énergie territorial (PCAET)
(83) Var
5645 - DRACÉNIE PROVENCE VERDON AGGLOMÉRATION : élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
(83) Var
5644 - MUY : PPVE - projet de création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) sur le quartier des Cadenades
(83) Var
5629 - BORMES-LES-MIMOSAS : révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5615 - RIANS : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5605 - SANARY-SUR-MER : déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement d'un accueil collectif de mineurs et, d'aut...
(83) Var
5476 - HYÈRES-LES-PALMIERS : déclaration d'utilité publique de l'opération de restauration immobilière de 16 immeubles du...
(83) Var
5463 - CARCÈS : modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5388 - LE CANNET-DES-MAURES : projet de réalisation d'une zone d'aménagement concertée VARECOPOLE (ZAC VARECOPOLE)
(83) Var
5310 - LE MUY : projet de déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la com...
(83) Var
5308 - MONTAUROUX : concertation publique sur la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5300 - CHÂTEAUDOUBLE : projet d'aménagement de la Nartuby amont - Autorisation environnementale et instauration de servitu...
(83) Var
5261 - BANDOL : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5142 - LA ROQUE-ESCLAPON : modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5139 - LE MUY : modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
5042 - SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE : demande de démantèlement de l'installation nucléaire de base (INB) n°39 dénommée « Masurca...
(04) Alpes-de-Haute-Provence
5022 - Enquêtes publiques et enquête parcellaire conjointes pour la protection des ouvrages du canal de Provence
(83) Var
5009 - VINON-SUR-VERDON : élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP)
(83) Var
4999 - MÉOUNES-LÈS-MONTRIEUX : révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
4976 - SANARY-SUR-MER : déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement du chemin de la Lange et cessibilité des im...
(83) Var
4957 - LE LAVANDOU : projet d'incorporation d’office et sans indemnité des voies du lotissement du "SUPER AIGUEBELLE"
(83) Var
4921 - TRANS-EN-PROVENCE : modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
4898 - LE MUY : projet de construction d'un établissement pénitentiaire et mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme...
(83) Var
4895 - VINON-SUR-VERDON : établissement du plan des servitudes aéronautiques (PSA) de l'aérodrome
(04) Alpes-de-Haute-Provence
4814 - COGOLIN : modification de droit commun n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
4702 - GARÉOULT : révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune
(83) Var
4683 - MONTMEYAN : projet d'établissement d'une canalisation souterraine d'eau destinée à l'irrigation, nécessaire à la ré...
(83) Var