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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE - 25.11.2024 (1.76Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.13Mo)
0- PRINCIPES DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE ET SYNTHÈSE DU PROJET (1.98Mo)
1.1- ÉTUDE D'IMPACT - NEUVILLE 2023 03 23 (159.35Mo)
1.2- ANNEXES À L'ÉTUDE D'IMPACT (EI) (103.52Mo)
1-3- DOSSIER LOI SUR L'EAU -NEUVILLE INDICE D (9.66Mo)
2- AVIS DÉLIBÉRÉ DE LA MRAE LE 28 SEPTEMBRE 2023 - ZA CHAMPAGNE_NEUVILLESURSAONE_ (0.62Mo)
3- ZA CHAMPAGNE - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS MRAE (2.94Mo)
4.1- PERMIS D'AMÉNAGER - PIÈCES COMPLÉMENTAIRES (1.74Mo)
5- DÉROGATION À LA PROTECTION DES ESPÈCES (DPE) NEUVILLE 2023 03 23 (32.84Mo)
6- AVIS CNPN - ZA EN CHAMPAGNE 69 - AVIS DU 08 2023 (0.18Mo)
7- MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DU CNPN (0.46Mo)
8- CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES URBAINES PAYSAGÈRES ENVIRONNEMENTALES (CPAUPE) - NEUVILLE - ZA CHAMP - VF 4 (66.3Mo)
9- BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (0.48Mo)
10- ZA EN CHAMPAGNE - PARCELLE COMPENSATOIRE COMPLÉMENTAIRE - FICHE ACTION (21.29Mo)

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