MONTREUIL AU HOULME : demande d'autorisation environnementale portant sur la création d'une carrière, au lieu-dit « La Chapelle » - Société SOCAORNE

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRETE-D-ENQUETE-PUBLIQUE (1.89Mo)

AVIS-D-ENQUETE-PUBLIQUE (0.04Mo)

0-MONTREUIL-NOTE NON TECHNIQUE (16.43Mo)

00-MONTREUIL-SOMMAIRE (0.49Mo)

1-MONTREUIL-CONTEXTE (1.18Mo)

2-MONTREUIL-PRÉSENTATION (0.74Mo)

3-MONTREUIL-LETTRE AU PRÉFET (0.43Mo)

4-MONTREUIL-CADRE RÉGLEMENTAIRE (2.99Mo)

5-MONTREUIL-IDENTIFICATION DEMANDEUR (0.62Mo)

6-MONTREUIL-LOCALISATION (2.75Mo)

7-MONTREUIL-ATTESTATION PROPRIÉTÉ (0.17Mo)

8-MONTREUIL-DESCRIPTION ACTIVITÉ (9.92Mo)

9-1-MONTREUIL-ETUDE IMPACT-RÉSUMÉ (9.93Mo)

9-2-MONTREUIL-ETUDE IMPACT-DÉBUT (0.78Mo)

9-3-MONTREUIL-ETUDE IMPACT-VOLET-HUMAIN (20.77Mo)

9-4-MONTREUIL-ETUDE IMPACT-VOLET-PAYSAGER (143.46Mo)

9-5-MONTREUIL-ETUDE IMPACT-VOLET-FAUNEFLORE (35.34Mo)

9-6-MONTREUIL-ETUDE IMPACT-VOLET-HYDROLOGIQUE (13.59Mo)

9-7-MONTREUIL-ETUDE IMPACT-FIN (6.19Mo)

10-MONTREUIL-CAS PAR CAS (0.19Mo)

11-MONTREUIL-ELÉMENTS GRAPHIQUES (1.7Mo)

12-MONTREUIL-NOTE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (0.24Mo)

13-MONTREUIL-PROCÉDÉS FABRICATION (0.17Mo)

14-MONTREUIL-CAPACITÉS TECHNIQUES FINANCIÈRES (1.14Mo)

15-MONTREUIL-ETAT POLLUTION SOLS (0.33Mo)

16-MONTREUIL-GARANTIES FINANCIÈRES (2.96Mo)

17-MONTREUIL-PLAN ENSEMBLE (3.54Mo)

18-MONTREUIL-ETUDE DE DANGERS (2.4Mo)

19-MONTREUIL-AVIS REMISE EN ÉTAT (0.73Mo)

20-MONTREUIL-PROCÉDURE PLU (0.17Mo)

21-MONTREUIL-PGDE (4.64Mo)

22-MONTREUIL-PRESCRIPTIONS (0.62Mo)

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette enquête publique est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 2 jours.

Déposer une contribution

A propos

Ceci est la version dématérialisée du ou des registre(s) de l'enquête publique "MONTREUIL AU HOULME : demande d'autorisation environnementale portant sur la création d'une carrière, au lieu-dit « La Chapelle » - Société SOCAORNE".

Retrouvez tous les registres dématérialisés du département suivant : Orne (61)

Plan du site

Siège de l'enquête publique

Mairie de Montreuil au Houlme

Adresse
24, Route du Bois de la Lande
61210 MONTREUIL AU HOULME

Voir les horaires d'ouverture

Adresse postale

À l'attention du commissaire enquêteur
Mairie de Montreuil au Houlme
24, Route du Bois de la Lande
61210 MONTREUIL AU HOULME