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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.3Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.1Mo)
01 PC PHOTOVOLTAIQUE CERFA (2.65Mo)
02 PC PHOTOVOLTAIQUE PLANS (76.28Mo)
03 PC PHOTOVOLTAIQUE AVIS SDIS (1.35Mo)
04 PC LOTISSEMENT CERFA (2.17Mo)
05 PC LOTISSEMENT PLANS (43.99Mo)
05 PC LOTISSEMENT PLANS (LIEN)
Les pièces en haute définition sont téléchargeables depuis ce lien.
06 PC LOTISSEMENT AVIS COMMISSION ACCESSIBILITÉ PERSONNES HANDICAPÉES (0.61Mo)
07 PC LOTISSEMENT AVIS CACM (0.12Mo)
08 PC LOTISSEMENT AVIS CD81 SECTEUR ROUTIER MAZAMET (0.08Mo)
09 PC LOTISSEMENT AVIS DDT SERES (0.29Mo)
10 PC LOTISSEMENT AVIS ENEDIS (0.15Mo)
11 PC LOTISSEMENT AVIS SDIS (0.2Mo)
12 PC LOTISSEMENT AVIS SYNDICAT MIXTE VALLÉES ARNETTE ET THORE (0.17Mo)
13 PC LOTISSEMENT AVIS VEOLIA (0.22Mo)
14 MECDU DÉCLARATION PROJET - NOTICE PRÉSENTATION INTÉRÊT GÉNÉRAL (29.86Mo)
15 MECDU COMPLÉMENTS RAPPORT PRÉSENTATION (42.38Mo)
16 MECDU CORRECTIONS ET COMPLÉMENTS APPORTÉS AU PLU (9.89Mo)
17 MECDU PROJET AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (21.64Mo)
18 MECDU RÈGLEMENT ÉCRIT (7.37Mo)
19 MECDU RÈGLEMENT – LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (7.17Mo)
20 MECDU RÈGLEMENT - PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES ÉLÉMENTS PROTÉGÉS (18.58Mo)
21 MECDU ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (10.38Mo)
22 MECDU AVIS CDPENAF MISE EN COMPATIBILITÉ PLU (0.75Mo)
23 MECDU PRÉSENTATION PROJET À LA CDPENAF (17.9Mo)
24 MECDU COURRIER PRÉFET DÉROGATION PARCELLES (0.12Mo)
25 MECDU AVIS SCOT (0.2Mo)
26 MECDU DÉLIB CONSEIL MUNICIPAL – BILAN CONCERTATION (0.16Mo)
27 MECDU BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE (3.13Mo)
28 MECDU MAIRIE - PROCÈS-VERBAL EXAMEN CONJOINT (0.08Mo)
29 MECDU PRÉSENTATION PROJET PROPOSÉE LORS DE L’EXAMEN CONJOINT (4.87Mo)
30 MECDU AVIS CNPF (0.05Mo)
31 PIÈCES COMMUNES NOTICE CADRAGE EP (0.4Mo)
32 PIÈCES COMMUNES -TEXTES RÉGISSANT L'ENQUÊTE PUBLIQUE (2.56Mo)
33 PIÈCES COMMUNES RÉSUMÉ NON TECHNIQUE (8.23Mo)
34 PIÈCES COMMUNES ÉTUDE D’IMPACT (78.45Mo)
35 PIÈCES COMMUNES AVIS MRAE (1.03Mo)
36 PIÈCES COMMUNES MÉMOIRE EN RÉPONSE AVIS MRAE (0.82Mo)
37 PIÈCES COMMUNES DÉLIBÉRATION COMMUNE - LANCEMENT PROCÉDURE (0.13Mo)
COURRIER - TRANSMISSION DES PIÈCES AJUSTÉES RELATIVES À LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE N ° 081 209 23 B0001 (0.09Mo)

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