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Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

ARRÊTÉ N°96-2024 PRESCRIVANT L'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE - 16.12.2024 (1.98Mo)
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE (0.04Mo)
0 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET SOUMIS À ENQUÊTE PUBLIQUE (2.81Mo)
1.1 - NOTICE EXPLICATIVE_POSTE_RTE_FOULENTOUR (3.3Mo)
1.2 - PLAN DE SITUATION FOULVENTOUR (0.29Mo)
1.3 - PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX FOULVENTOUR (0.19Mo)
1.4 - CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES (0.46Mo)
1.5 - APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES (0.19Mo)
1.6 - AVIS ÉMIS SUR LE PROJET (0.85Mo)
1.7 - DOSSIER DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI BRAME-BENAIZE (0.13Mo)
2.1 - NOTICE EXPLICATIVE POSTE ENEDIS SAINT HILAIRE LA TREILLE (28.45Mo)
2.2 - PLAN DE SITUATION SAINT HILAIRE LA TREILLE (15.64Mo)
2.3 - PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX SAINT HILAIRE LA TREILLE (0.49Mo)
2.4 - CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES (0.67Mo)
2.5 - APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES (0.26Mo)
2.6 - AVIS ÉMIS SUR LE PROJET (0.71Mo)
2.7 - DOSSIER DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI BRAME-BENAIZE (0.13Mo)
3.1 - MÉMOIRE DESCRIPTIF_RACCORDEMENTS_RTE_FOULVENTOUR (3.53Mo)
3.2 - CARTE DU TRACÉ DES LIAISONS PROJETÉES (0.29Mo)
3.3 - AVIS DES MAIRES ET DES SERVICES CIVILS ET MILITAIRES (1.03Mo)
4.1 - DOSSIER DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI FOULVENTOUR (6.54Mo)
4.2 - ETUDE IMPACT MISE EN COMPATIBILITÉ PLUI FOULVENTOUR (3.83Mo)
4.3 - PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION D'EXAMEN CONJOINT DES PPA (0.78Mo)
4.4 - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC RELATIVE À LA MEC DU PLUI BRAME-BENAIZE (0.47Mo)
5.1 - DOSSIER DE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUI SAINT-HILAIRE (80.04Mo)
5.2 - ETUDE IMPACT MISE EN COMPATIBILITÉ PLUI SAINT-HILAIRE (38.41Mo)
5.3 - PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION D'EXAMEN CONJOINT DES PPA (0.78Mo)
5.4 - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC RELATIVE À LA MEC DU PLUI BRAME-BENAIZE (0.47Mo)
6.1 - DOSSIER LOI SUR L'EAU FOULVENTOUR (38.12Mo)
6.2 - DEMANDE DE DÉROGATION À LA PROTECTION ESPÈCE FOULVENTOUR (10.57Mo)
6.3 - DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (0.7Mo)
6.4 - AVIS RECUEILLIS LORS DE LA PHASE D'EXAMEN DE L'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (0.85Mo)
6.5 - NOTICE D'INCIDENCE NATURA 2000 (1.69Mo)
6.6 - NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE (0.41Mo)
6.7 - PLAN AU 25000EME (1.46Mo)
7.1 - DEMANDE_DE_DÉROGATION_À_LA_PROTECTION_D’UNE_ESPÈCE_POUR_LA_CRÉATION_DU_POSTE_225 000-20 000_VOLTS_DE_SAINT-HILAIRE-LA-TREILLE (11.57Mo)
7.2 - AVIS OBLIGATOIRES ÉMIS SUR LE PROJET (0.16Mo)
7.3 - MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DU CSRPN (1.12Mo)
8.1 - CERTIFICAT DEPOBIO FOULVENTOUR (0.26Mo)
8.2 - CERTIFICAT DEPOBIO SAINT-HILAIRE (0.2Mo)
9.1 - ETUDE IMPACT (28.22Mo)
9.2 - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ETUDE IMPACT (6.5Mo)
9.3 - AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE ET MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE L'IGEDD (2.37Mo)
9.4 - BILAN DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC (12.59Mo)
9.5 - MENTION DES TEXTES QUI RÉGISSENT L'ENQUÊTE PUBLIQUE ET DÉCISIONS POUVANT ÊTRE ADOPTÉES (0.29Mo)
9.6 - MENTION DES AUTRES AUTORISATIONS NÉCESSAIRES POUR RÉALISER LE PROJET (0.19Mo)
9.7 - DECISION PRISE APRÈS EXAMEN AU CAS PAR CAS PAR L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE (0.5Mo)
9.8 - AUTRES AVIS OBLIGATOIRES ÉMIS SUR LE PROJET (0.23Mo)
10.1 -DOSSIER DE DÉCLARATION_AU_TITRE_DE_LA_LOI_SUR_L’EAU_POUR_LA_CRÉATION_DU_POSTE_225000-20 000_VOLTS_DE_SAINT-HILAIRE-LA-TREILLE (82.09Mo)
10.2 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION (0.81Mo)

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