Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION (0.07Mo)

AVIS DE CONSULTATION N°2 (0.07Mo)

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC - 03.01.2025 (0.36Mo)

PJ1_PLAN DE SITUATION_2024.11 (0.64Mo)

PJ2_ELÉMENTS GRAPHIQUES_2024.11 (27.15Mo)

PJ3_JUSTIFICATIF DE MAÎTRISE FONCIÈRE_2024.11 (1.14Mo)

PJ4_ÉTUDE IMPACT - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE_2024.11 (4.98Mo)

PJ4_ÉTUDE D'IMPACT_2024.11 (15.12Mo)

PJ4_ÉTUDE D'IMPACT_ANNEXES_2024.11 (36.31Mo)

CERTIFICAT DÉPOBIO (1.03Mo)

Il s'agit d'un certificat dont la production est obligatoire attestant que le pétitionnaire a bien alimenté une base de donnée nationale des inventaires naturalistes de terrain réalisés

PJ7_NOTE DE PRÉSENTATION NON TECHNIQUE_2024.11 (6.07Mo)

PJ46_DESCRIPTION DES PROCÉDÉS_2024.11 (2.85Mo)

PJ46_DESCRIPTION DES PROCÉDÉS_ANNEXES_2024.11 (3.82Mo)

PJ47_CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES_2024.11 (1.65Mo)

PJ48_PLAN D'ENSEMBLE_2024.11 (3.06Mo)

PJ49.1_ÉTUDE DE DANGERS - RÉSUMÉ NON TECHNIQUE_2024.11 (2.11Mo)

PJ49.2_ÉTUDE DE DANGERS_2024.11 (6.21Mo)

PJ49.3_ÉTUDE DE DANGERS_ANNEXES_2024.11 (17.18Mo)

PJ57_COMPATIBILITÉ AUX MTD_2024.11 (31.61Mo)

PJ58_PROPOSITION MOTIVÉE DE RUBRIQUE PRINCIPALE_2024.11 (1Mo)

PJ59_PROPOSITION MOTIVÉE DE CONCLUSIONS_2024.11 (0.46Mo)

PJ63_AVIS DU MAIRE_2024.11 (0.53Mo)

PJ79_DOCUMENT JUSTIFIANT DES PRESCRIPTIONS APPLICABLES_2024.11 (27.55Mo)

00- LISTE DES PIÈCES (0.44Mo)

01- FORMULAIRE PC SIGNÉ MO (4.16Mo)

02- NOTICE DESCRIPTIVE (0.14Mo)

03- NOTICE DE SÉCURITÉ (9.9Mo)

04- PC 4 VOLET PAYSAGER (0.16Mo)

05- PC 6 INSERTION DANS LE SITE (0.61Mo)

06- PERSPECTIVES : AXONOMÉTRIES (7.34Mo)

07- PC 7 PHOTOGRAPHIE PERMETTANT DE SITUER LE TERRAIN DANS L’ENVIRONNEMENT PROCHE (1.43Mo)

08- PC 8 PHOTOGRAPHIE PERMETTANT DE SITUER LE TERRAIN DANS L’ENVIRONNEMENT LOINTAIN (0.59Mo)

09- PC 11 ÉTUDE D’IMPACT (31.99Mo)

10- PC 11-3 ATTESTATION DE CONFORMITÉ ANC (0.31Mo)

11- PC 12 ATTESTATION CONTRÔLEUR TECHNIQUE PARASISMIQUE (0.78Mo)

12- PC 16-1 NOTE SUR LA RÈGLEMENTATION THERMIQUE (0.77Mo)

13- DOCUMENT ANNEXE RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE LA DAE (0.24Mo)

14- PC 28 ATTESTATION DE SURFACE PLANCHER (0.12Mo)

01- PC1 PLAN DE SITUATION (3.65Mo)

02- PC2 PLAN MASSE (8.04Mo)

03- PC3 COUPES SUR CONSTRUCTIONS ET TERRAIN (1.53Mo)

03_1- PC3 DÉTAILS BASSINS (1.45Mo)

04- PC5 FAÇADES (2.2Mo)

05- ANNEXE : PLAN RDC (1.39Mo)

06- ANNEXE : PLAN RDC & 1ER - LOCAUX ADMINISTRATIFS (1.31Mo)

07- PC4 REPÉRAGE DES CLÔTURES (3.63Mo)

08– PC4 REPÉRAGE DES PORTAILS ET BARRIÈRES (3.61Mo)

AVIS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) GRAND-EST (0.19Mo)

avis en date du 17 janvier 2025

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'OTTMARSHEIM DU 28 JANVIER 2025 (0.1Mo)

Avis de la commune d'Ottmarsheim sur la demande d'autorisation environnementale

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BALDERSHEIM DU 6 FÉVRIER 2025 (0.34Mo)

avis de la commune de Baldersheim sur le projet

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE RIXHEIM DU 6 FÉVRIER 2025 (1.34Mo)

avis de la commune de Rixheim

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE M2A DU 27 JANVIER 2025 (0.65Mo)

avis du conseil d'agglomération de M2A sur le projet

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ILLZACH DU 17 FÉVRIER 2025 (0.47Mo)

avis du conseil municipal sur le projet SOPREMA

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAUSHEIM DU 17 FÉVRIER 2025 (0.77Mo)

avis de la commune de Sausheim

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BATTENHEIM DU 5 MARS 2025 (0.83Mo)

avis de la commune de Battenheim

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE HOMBOURG DU 27 MARS 2025 (0.77Mo)

Avis du conseil municipal de Hombourg du 27 mars 2025

AVIS DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE DU 20 FÉVRIER 2025 (0.3Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE À L'AVIS DE LA MRAE (186.3Mo)

Mémoire en réponse de la Holding SOPREMA à l'avis de l'Autorité environnementale

PRÉSENTATION DU PROJET SOPREMA (21.52Mo)

COMPTE-RENDU DE LA PREMIÈRE RÉUNION PUBLIQUE DU 6 FÉVRIER 2025 (0.12Mo)

Compte-rendu des échanges

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES DE SOPREMA (0.23Mo)

Il s'agit de réponses à des questions posées par le commissaire enquêteur à la lecture du dossier

Apportez votre contribution

Déposer un avis sur le registre dématérialisé de cette consultation est simple, sécurisé et si vous le souhaitez anonyme.

Il vous reste encore 17 jours.

Déposer une contribution

Documents de présentation

Apportez votre contribution

A propos

Plan du site

Adresse postale